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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bbc42a2105dbc59b22
13 juillet 2023
13 juillet 2023
immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 662 042 449, dont le siège social est [Adresse 5], prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Karine
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867051eeae4f1309cffe
7 septembre 2022
7 septembre 2022
naissance 1] 1958 à [Localité 7] (46) de nationalité Française Domiciliés : [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Sophie CARNUS, avocate postulante inscrite au barreau du LOT et par Me Karine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635236558c924eadffcc45fc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
le siège social est domicilié « [Adresse 8] » à [Localité 7], représenté par son gérant domicilié en cette qualité audit siège intimé dans la déclaration d'appel du 12.03.19 Représentés par Me Karine
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91717
24 mars 2014
24 mars 2014
X... et Mme Karine Y... sont issus quatre enfants : Madison, née le 05 août 1999, Ophélie, née le 30 août 2000, Manix, né le 08 janvier 2002et Karim, né le 25 février 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ee
20 mai 2015
20 mai 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT MAI DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Karin X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Il a statué sur l'indemnisation des ayants droits et a ordonné une mesure d'expertise médicale pour Karim Z.... La compagnie AVIVA soutient que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869eb
11 septembre 2003
11 septembre 2003
, avoués assisté de Me Vincent BERTHAULT, avocat Mademoiselle Karine Y... 4 square du Douro 35200 RENNES représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me Vincent BERTHAULT, avocat INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50a
16 novembre 2007
16 novembre 2007
16 / 11 / 2007 ARRÊT No No RG : 06 / 01824 MP P / HH Décision déférée du 16 Février 2006- Conseil de Prud'hommes de MONTAUBAN (04 / 576) Christian GAMBARA Karine A...
Source officielleChambre 2-4
6879d9fd15cca238af935cde
2 octobre 2024
2 octobre 2024
TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [H] [F] [S] représentée par Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa6
27 juin 2008
27 juin 2008
Karine Z...
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[L] [A] Représentant : Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Gilles LOUC, avocat au barreau de GRASSE Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab80
24 octobre 2007
24 octobre 2007
L., donnait à bail à Mlle Karine X... un appartement sis ... à Lyon (69).
Source officielleChambre 4-5
680b1f9a4d571f8833669258
24 avril 2025
24 avril 2025
° RG 21/00882 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BGZ4H Société VIRAGE CONSEIL BTOB DEVELOPPEMENT C/ [M] [K] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le : 24/04/25 à : - Me Karine
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f2b
27 février 2018
27 février 2018
- Débouté Mme Karine X... de l'ensemble de ses prétentions. - Débouté la SA Sécurité Protection de sa demande reconventionnelle de dommages et intérêts. - Condamné Mme Karine X... à payer à la SA Sécurité
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd679273306910749c60b6
14 septembre 2018
14 septembre 2018
dire et juger que Karine X... a violé sa clause de non-concurrence contractuelle En conséquence, ' de débouter Karine X... de l'intégralité de ses demandes ' de condamner Karine X... à payer à la SARL
Source officielleChambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6eb
12 avril 2024
12 avril 2024
TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [G] LAURE agissant en qualité de mandataire ad hoc de la SAS JT PUB Représentant : Me Karine TOLLINCHI
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9fe
15 décembre 2011
15 décembre 2011
EXPOSE DU LITIGE Des relations de Madame Karine Y... et Monsieur Abdel-Akrim X... est issu un enfant : Kyliane né le 27 octobre 1998 reconnu par ses parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe8e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Y... ... 59120 LOOS Non comparante AUTRE PARTIE INTERVENANTE : Madame Karine X...
Source officielle1ère Chambre
659e489c5537980008847346
9 janvier 2024
9 janvier 2024
soixante-seize centimes) au bénéfice du GFA de [Adresse 4] au titre de la perte de chance d'éviter les réparations de pérennisation, - condamné la SCP Jean-Pierre Ginesta & Karine Duvignac-Delmas à verser
Source officielleChambre 3-1
6690c71b0d808eb34e455354
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Maître [J] [C], Mandataire Judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Madame [
Source officiellePage 2 sur 120