CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

67 résultats pour « Jean-jacques DAHAN »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87143

Appel

8 septembre 2004

8 septembre 2004

Jeanne Z... épouse Y... Françoise X... épouse A...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61635dda683f470e3416dbdf

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

social, [Adresse 2] La SARL LS TRANSPORT agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 4] représentées par Maître LE CHAUX loco Maître Jean-jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b7

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

représentés par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour et assistés de Maître AGOSTINI substituant Maître Jean Jacques DAHAN, avocats au barreau de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 03 avril 2007 et

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-NA4C S.A.R.L. MUST EVEN'Tc/S.C

64a8ff0903029105dbedbff9

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

MUST EVEN'T prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représenté par Maître Jean-Jacques DAHAN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE :

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdb115cb5b506a5e97f340b

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nadia DLILI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0889, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant, Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c985cb8dca058e3e78cd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 14 octobre 2019 APPELANTE : [Z] [V] née le 16 Mai 1974 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jean-jacques

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

62ce62f69a20ce9fcf12682e

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

barreau de BORDEAUX [A] [F] divorcée [W] née le 07 Septembre 1954 à SAINT DIZIER (52100) de nationalité Française demeurant 11 rue François Arago - Appt 12 - 76100 ROUEN Représentée par Me Jean-jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE FAMILIALE

69616896cdc6046d47c7477b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

totale numéro 2025-191 du 07/02/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d' [Localité 12]) Représenté par Me Arnaud silvère YANSOUNOU, avocat postulant, inscrit au barreau d'AGEN et par Me Jean-jacques

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

651fa50ec601f08318991562

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SC GESTIM, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Jean-Jacques DAHAN, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d7e1d7564000872dcc9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RG : 19/11202) suivant déclaration d'appel du 18 décembre 2020 APPELANT : [M] [L] né le 17 Octobre 1973 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Malika Xc/Monsieur Vincent Z

6253cd06bd3db21cbdd920f0

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

représentée par Maître Jean-jacques DAHAN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur Vincent Z..., né le 07 Avril 1979 à ERMONT (95120), de nationalité Française, demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df0daaebb88318fda412

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

APPELANT : Monsieur [I] [Y] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Jacques DAHAN, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me SEBBAG, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65434b090147228318b913ba

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

APPELANTE : SARL Wetterwald Transport Tourisme, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 478 232 481 représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a0d1bc2605de4b4730

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

WETTERWALD TRANSPORT TOURISME prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Jean-Jacques DAHAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033f3d6efbe77a46eacfb14

Appel

28 février 2017

28 février 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 28 FEVRIER 2017 (Rédacteur : Jean-Pierre FRANCO, conseiller,) N° de rôle : 15/05014 [T

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6032653802047b9a0ca7354d

Appel

12 février 2018

12 février 2018

Localité 13] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] [E] [Y] né le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représentés par Maître Jean-jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Xavier Xc/SAS DIATAN 2000

6253cd03bd3db21cbdd92035

Appel

18 février 2015

18 février 2015

BORDEAUX, INTIMÉES : SAS DIATAN 2000, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 347 avenue du Médoc - 33320 USINES, représentée par Maître Jean-jacques

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fe1f44944baecbcbd641e3b

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Annick ALLAIN de la SELARL ACT'IN PART, avocat au barreau de BORDEAUX [V] [H] épouse [K] née le [Date naissance 8] 1964 à de nationalité Française, demeurant [Adresse 17] Représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

617cdfa73c364142c4fbfa37

Appel

28 octobre 2021

28 octobre 2021

RODIERE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Jacques DAHAN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [F]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61627b5192e3db741f85702d

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

ISRAEL, avocat au Barreau de Paris, toque D1133 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2013, en audience publique sur demande de Me [N] [O] et de Me Jean-Jacques

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →