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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
603331bf542319a2bbea0052
7 septembre 2017
7 septembre 2017
, Giraudet Boutiques et M.
Source officielle2ème Chambre
626b817cd1fb03057d9a51e6
28 avril 2022
28 avril 2022
Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis MARTIN, Président chargé du rapport et Madame Fabienne GIRARDOT
Source officielleJEX
6312f066ef56904f13d44da1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
application des dispositions des articles 786 et 905 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Fabienne GIRARDOT
Source officielleJEX
6789f56bb7cff8efb73576f9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
l'affaire a été débattue le 09 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, chargé du rapport, et Madame Fabienne GIRARDOT
Source officielleChambre Commerciale
6162c83cb820aa60963d854c
24 janvier 2013
24 janvier 2013
et la société GIRAUDET BOUTIQUES présidées par Madame [V] [T].
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8997e
12 octobre 2007
12 octobre 2007
: L'affaire, après rapport oral prévu par l'article 31 du décret no205 1678 du 28 décembre 2005, a été débattue le 6 septembre 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur GIRARDET
Source officielleRéférés
62cfb207548bc59fcf4f0f4b
4 juillet 2022
4 juillet 2022
GIRARDOT INDUSTRIE [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me David JABOULAY, avocat au barreau de LYON Nous, Hélène CHATEAU, première présidente de chambre Assistée de Christian BERQUET
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67ef6b0366129746fdd69d51
3 avril 2025
3 avril 2025
[O] [B] à payer à la SARL Giraudoux Saint Aignan la somme de 85.329 euros avec intérêt au taux légal à compter du 25 mars 2022, date de la mise en demeure - Débouté la SARL Giraudoux Saint Aignan de sa
Source officielleSurendettement
62d64966aa6a2f06030d25e6
12 juillet 2022
12 juillet 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT
Source officielle2ème Chambre
679481590175ed452fca5944
23 janvier 2025
23 janvier 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis MARTIN, président chargé du rapport et Madame Fabienne GIRARDOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61629bb2eaaf44d62f53e838
15 mai 2013
15 mai 2013
venant aux droits de la Société GIRARDIN SAINT MAUR, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle2ème Chambre
6274bcda2799a9057d5dd16b
5 mai 2022
5 mai 2022
janvier 2021, APPELANT : Monsieur [G] [D] né le 1er Février 1976 à BENI -FOUDA (MAROC), demeurant 14 rue Jacques Bellange - 54425 PULNOY Représenté par Me Sébastien GRAILLOT de la SCP NOIRJEAN GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8700e
12 février 2004
12 février 2004
. [**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**] EXPOSE DU LITIGE Enza X a été engagée le 4/2/1991 par la société GIRAUDET.
Source officielleSurendettement
633bccc89be1eb3e2e926c72
3 octobre 2022
3 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT
Source officielleSurendettement
6438f2fba942a604f5e936c7
13 avril 2023
13 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 mars 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT
Source officielleSurendettement
696f45c0cdc6046d47f65c13
19 janvier 2026
19 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT
Source officielleSurendettement
62d6496aaa6a2f06030d25f2
12 juillet 2022
12 juillet 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT
Source officielleSurendettement
62d6496caa6a2f06030d25f6
12 juillet 2022
12 juillet 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT
Source officielle2ème Chambre
64a8ff6303029105dbedc21c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
débattue le 06 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, chargé du rapport, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT
Source officielleJEX
626b817cd1fb03057d9a51e4
28 avril 2022
28 avril 2022
Civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis MARTIN, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Fabienne GIRARDOT
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