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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22VE01968_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Un autre épisode d'inondations s'est produit les 8 et 9 juin 2014, causant également des désordres.
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe362f5393e2eb44974
4 octobre 2022
4 octobre 2022
représenté par Me Catherine MOINEAU, avocat au barreau de HAUTES-ALPES, Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 12] [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Florence
Source officielleChambre 1-3
5fdac9ea15c0ba5c0e96a5ac
23 mai 2019
23 mai 2019
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Mars 2019 en audience publique devant la cour composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller rapporteur Mme Florence
Source officielleCour d'Appel
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15 juin 2004
15 juin 2004
1948 à NEUVY EN BEAUCE (28310) de nationalité FRANCAISE 20 rue de l'Eglise 28310 NEUVY EN BEAUCE représenté par la SCP DEBRAY-CHEMIN assisté de Me Michel LAVAL, avocat au barreau d'ORLEANS Madame Florence
Source officielle14e Chambre
615e0e43c25a97f0381f541c
11 juin 2014
11 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EP32 C... Cc/SAS TENEDOR REIMS
6253cdb8bd3db21cbdd94431
5 février 2019
5 février 2019
HUBSCH, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65b0bd128d0ccf000877e607
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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22 novembre 2019
22 novembre 2019
avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 substitué par Me Charlotte BURLOT, avocat au barreau de PARIS CPAM DE L'ESSONNE Département Juridique [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Florence
Source officielle14e Chambre
615e0d72c25a97f0381f4d5d
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.
Source officielle16e chambre
6349008763d497adffda4356
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielle3e chambre
642fb7c5cece1704f5747a9d
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
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13 décembre 2007
13 décembre 2007
d'Astorg 75008 PARIS à l'établissement : 228 rue Garibaldi 69446 LYON CEDEX 03 APPELANTE suivant déclaration du 25 / 04 / 2005 représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6260f9436d9e13277d6e38f0
20 avril 2022
20 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marc BAILLY, Président de chambre Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943d6
12 février 2019
12 février 2019
SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb8c254d01846a8e82ff42
26 février 2019
26 février 2019
Date de mise à disposition : 26 Février 2019 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence
Source officielleChambre 4-3
5fd943307cc31729e8301e03
13 mars 2020
13 mars 2020
Greffier lors des débats : Madame Florence ALLEMANN-FAGNI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Mars 2020.
Source officielleChambre 4-2
643a4238d83dbd04f5fb2905
14 avril 2023
14 avril 2023
TREGUIER, Présidente de chambre, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23740b8f5486fedd949
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleChambre 1-1
6a1fc2b9cdc6046d47ea6b4b
2 juin 2026
2 juin 2026
GLSV IMMO C/ [Q], [G], [U] [I] épouse [Z] [C], [X], [M] [Z] [S] [R] [L] [P] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Florence ADAGAS-CAOU - Me Agnès ERMENEUX
Source officielleChambre 1-3
64a7af5d3bcaf505db69631c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Florence TANGUY, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 2 sur 11