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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
6a10ad33cdc6046d479bdbaf
21 mai 2026
21 mai 2026
SAINTES PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [T] [Q] né le 26 Avril 1999 à [Localité 1] [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier de [Localité 1] comparant assisté de Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122b
5 mars 2014
5 mars 2014
représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Florence CAURAND, avocat au barreau de SAINTES substituée à l'audience par Me TAKHEDMIT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859dd
15 octobre 2001
15 octobre 2001
Alain BOURDY, Conseiller assisté par Mme Florence ALLEMANN, Greffier.
Source officielle1ere Chambre Section 1
677f661ae034c1f8dc458835
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SCI L'ESCARPOLETTE C/ [I] [D] épouse [S] Grosse délivrée le 08/01/2025 à Me Xavier CARUANA-DINGLI
Source officiellesoc
61372244cd580146773fb93d
11 octobre 1994
11 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 octobre
Source officielle5ème chambre
DTA_2100630_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
C que l'immeuble d'habitation dont il est propriétaire, situé 15 rue Louis Cauzard à Mantes-la-Jolie, n'était plus loué à compter du 1er janvier 2019.
Source officielleciv3
613720e0cd580146773ef269
1 février 1989
1 février 1989
: Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre-section A), au profit de Madame Florence
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62b0
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 avril 2025.
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae3cf40727a0043af59
1 avril 2025
1 avril 2025
Chambre le jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 17 Décembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 Février 2025 devant : Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91142
19 février 2014
19 février 2014
Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble construit à Saint-Florent sur les parcelles section AE no 173 et 441 représenté par son syndic bénévole, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0401REP001552989
1 avril 1992
1 avril 1992
Le requérant demanda également que la cause soit remise au tribunal de Florence puisque la valeur du litige dépassait la compétence du juge d'instance. 8.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0708DEC001552989
8 juillet 1991
8 juillet 1991
Par ordonnance du 8 février 1984, le juge d'instance transmit l'affaire au tribunal de Florence.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
21 octobre 2021
10/02/2021 22/03/2021 200 30 37254/18 01/08/2018 (5 requérants) Vito LOSACCO 1950 Giovanni OTTOBRE 1966 Angelo RAFFO 1959 Adolfo SAMMARCO 1959 Arnaldo ZACCAGNINO 1956 Frisani Pietro Florence 10
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f885
29 mai 2012
29 mai 2012
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt neuf mai deux mille douze APPELANTE : Madame Sandrine X... exploitant sous l'enseigne " SALON EVOLUTIF " ... 57190 FLORANGE
Source officielleChambre 1-3
5ffc819377686c579ea2a40e
7 janvier 2021
7 janvier 2021
SCA LES MAÎTRES VIGNERONS DE [Localité 3] LA VIDAUBANAISE C/ SARL INGEVIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE Me Florence
Source officielleChambre civile 1-3
69731d3acdc6046d4763fe93
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69fad001cdc6046d47bf6888
5 mai 2026
5 mai 2026
Madame [K] [L], Ayant pour avocat postulant : Me Simon VANDEWEEGHE de la SELAS AGN AVOCATS PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1160 - N° du dossier [L] Ayant pour avocat plaidant : Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082a
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Mme Marie-Rose Y... épouse Z... est propriétaire dans l'indivision familiale d'une parcelle de terre située sur la commune de Saint-florent et cadastrée section AE no 170.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf3a0de54ff609f7ebc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie COUSIN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Florence
Source officielleSEC2 Référés
68e97ba43ea43407b913039e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[M] Ordonnance de référé du 07 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [U] [S] né le 17 Mai 1938 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY
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