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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d87a
22 février 2011
22 février 2011
SUR QUOI LA COUR, La SCI EMERAUDE produit une attestation notariale sur l'acte d'achat du local d'habitation dont s'agit par la SCI EMERAUDE au profit des époux E..., vendeurs, avec la reprise le bail
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9eb
11 février 2008
11 février 2008
la résolution de la vente intervenue le 8 décembre 2004 entre la SARL BLEUE EMERAUDE et la SARL SEACAB exerçant sous l'enseigne ROYAL NAUTISME, ordonné la restitution à la SARL BLEUE EMERAUDE de 3 navires
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb95
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Emerick X... le 31 juillet 2008 est fondé et, M. Emerick X... doit être débouté de sa demande d'annulation.
Source officielleAvis
CADA:20165303
12 janvier 2017
12 janvier 2017
2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (CCCC) à sa demande de copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034364cd5b4be279b2bc207
20 janvier 2017
20 janvier 2017
7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/22070 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Octobre 2014 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° APPELANTE SAS GROUPE EMERAUDE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163f88a52184c47dc90baee
12 novembre 2009
12 novembre 2009
anciennement dénommée EMERAUD HOLDING et initialement dénommée GROUPE EMERAUD ayant son siège [Adresse 2] [Localité 7] prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdc1110082d0f3548882ef9
11 décembre 2018
11 décembre 2018
répertoire général : N° RG 17/16295 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B365V Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Juin 2017 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 16/034781 APPELANTE SARL CREPERIE D'EMERAUDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c85
23 juin 2017
23 juin 2017
2013, - débouté la société CFF de sa demande indemnitaire à l'encontre de la SCCV Émeraude, débouté la SCCV Émeraude de sa demande de remise en état du bien vendu, - condamné M. et Mme X... à restituer
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01567_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Par courrier du 3 février 2021, le GHT Rance Emeraude a refusé de faire droit à cette demande indemnitaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d1
19 juin 2012
19 juin 2012
Cette décision a été notifiée à Mme X... le 5 février 2011 et à la société Emeraude voyages Mauger le 4 février 2011.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT01280_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la SASU Emeraude Solaire ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 1-8
64b8d09ba5d4a205dbc5cdb3
19 juillet 2023
19 juillet 2023
D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Chambre 1-8 N° RG 22/15627 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKL6H Ordonnance n° 2023/M128 Syndicat des copropriétaires de la communauté immobilière L'EMERAUDE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86124
5 février 2002
5 février 2002
CLINIQUE L'EMERAUDE Ce jour, CINQ FEVRIER DEUX MILLE DEUX, à l'audience publique solennelle DE LA COUR D'APPEL DE N MES, CHAMBRES RÉUNIES, Monsieur GOUDON, Premier Y..., assisté de Madame Z... , Greffier
Source officielleCour d'Appel
MUTUELLE DES ARCHITECTESc/SARL EMERAUDE AMEUBLEMENT-CHAHAL
6253c965bd3db21cbdd88344
13 avril 2006
13 avril 2006
ARRET No 281 DU 01/06/06 - 4ème CHAMBRE - RG 04/8485 MUTUELLE DES ARCHITECTES c/ SARL EMERAUDE AMEUBLEMENT-CHAHAL EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Courant 1998, la SARL EMERAUDE AMEUBLEMENT a
Source officielleCour d'Appel
MUTUELLE DES ARCHITECTESc/SARL EMERAUDE AMEUBLEMENT-CHAHAL
6253c97bbd3db21cbdd88782
1 juin 2006
1 juin 2006
ARRET No 281 DU 01/06/06 - 4ème CHAMBRE - RG 04/8485 MUTUELLE DES ARCHITECTES c/ SARL EMERAUDE AMEUBLEMENT-CHAHAL EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Courant 1998, la SARL EMERAUDE AMEUBLEMENT a
Source officielleChambre commerciale
6448c0bc5ca6d8d0f8ef6903
25 avril 2023
25 avril 2023
, numérotées de 1 à 100 lui soit transférée ; la société Emeraude est intervenue volontairement à l'instance.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00840_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Elle fait valoir que les moyens de la SARL Douces Terrasses d'Emeraude ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
65c5dc5ab4197e00082f15f4
25 octobre 2023
25 octobre 2023
préjudices physique et moral subis, - condamner solidairement les époux [E] ainsi que la société agence Emeraude à verser à M.
Source officielleChambre 1-3
631ad8e939cffb4f136743b8
8 septembre 2022
8 septembre 2022
SOCIETE TRAVAUX PUBLICS CONSTRUCTIONS LITTORAL Société DOMAINE DE L'EMERAUDE [Adresse 5] Société IMMOBILIERE PATRIMOINE ET FINANCES Société LES TERRASSES DE L'EDEN Copie exécutoire délivrée le
Source officielleChambre 3-4
5fdb8645a85556649701162c
28 février 2019
28 février 2019
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3 - 4 ARRÊT AU FOND DU 28 FEVRIER 2019 N° 2019/72 Rôle N° RG 18/12043 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCZPV [Q] [T] C/ [N] [R] SA QUALISTEO SARL EMERAUDE
Source officiellePage 2 sur 30