CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Claudie, Andrée Y..., demeurant ..., 2 / Mme Claudie Y..., en qualité de gérante de la société civile immobilière Emeraude

pris de la violation des articles 1382 du code civil, 592 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a limité le préjudice subi par Emeric

X... a été engagé le 2 novembre 1993, en qualité de directeur de Casino, par la société Groupe Emeraude, à l'initiative de la Banque Colbert, créancière de celle-ci et détentrice d'une partie de son capital

. relatait que le gérant de la société Peintures et Crépis d'Alsace était en réalité une bonne connaissance d' Emeric X... et avait fourni à ce dernier de la peinture pour la maison en construction d'Emeric

La société Foncia groupe est désormais dénommée la société Emeria Europe. 8. La société Emeria vient aux droits de la société Emeria Holding elle-même anciennement dénommée Foncia Holding.

SASSOUST, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE GENIAL, - LA SOCIETE EMERICH

blessée le 31 mai 1988 dans un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par Mme Y... et assuré par la société La Lilloise ; que Mme X... a accouché le 15 septembre 1988 d'un enfant, Emeric

Les sociétés Emera exploitations, Emera, Emera plus santé et M.

X..., dirigeant la société Emeraude expertise (la société), a conclu avec celle-ci un contrat mettant à sa disposition un bureau moyennant un certain loyer ; que, par avenant du 1er octobre 1992, les mêmes

X..., agissant en qualité de gérant de la SC Verre Emeraude et M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° W 92-20.535 et M 92-20.572 ; Dit n'y avoir lieu de mettre la société Emeraude hors de cause ;

La société FJMN a assigné les sociétés Emera Exploitations, Emera Plus Santé et Foncière Roy René, venant aux droits de la société Emera, et M.

Y..., artisan maçon, employait de deux à trois ouvriers ; que depuis 1985, soit depuis 4 ans, il travaillait exclusivement pour la société Constructions Côte d'Emeraude ; qu'il ne disposait ni d'un local

Axa assurances IARD, et prise en son établissement secondaire, service règlement Non Audo IDF, dont le siège est [...]                                    , 2°/ au syndicat des copropriétaires Parc Emeraude

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 SEPTEMBRE 2022 La société Emera

qui, victime des agissements d'un mandataire social constitutifs d'abus de biens sociaux, souffre d'un préjudice personnel et direct ; qu'en l'espèce, le contrat liant Christian X... à la société Emeraude

Richard, - la SOCIETE EMERAUDE SHOW, civilement responsable, contre l'arrêt de la 13ème chambre de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 octobre 1992, qui, pour infraction aux lois et règlements régissant

RENOVATION GENERALE D'EMERAUDE [F] SAS RENOVATION GENERALE D'EMERAUDE [F] SAS immatriculée sous le numéro 810 736 850 du registre du commerce et des sociétés de SAINT MALO ayant son siège [Adresse 2] agissant