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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
60351cb2529ab548287abde8
16 juin 2016
16 juin 2016
du code de procédure civile, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la société Coutot Roehrig aux dépens ; Vu l'appel de cette décision relevé le 22 avril 2014 par la SA Coutot Roehrig qui,
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6034a9850f222a958bbbdae9
24 octobre 2016
24 octobre 2016
Le 25 mars 2011, la société Coutot-Roehrig a adressé à Maître [T], le résultat de ses recherches et son tableau généalogique.Des héritiers ont donné pouvoir à la société Coutot-Roehrig, entre les 27 mars
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba07777b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ARMEMENT LE COUCOU C/ S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
652f792ab053208318995baa
17 octobre 2023
17 octobre 2023
- Condamné la SA COUTOT-ROEHRIG aux dépens. - Débouté la SA COUTOT-ROEHRIG de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle5e chambre civile
65b0bc2a8d0ccf000877e593
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La SA Coutot-Roehrig n'a pas constitué avocat.
Source officielle2e chambre de la famille
64a7b0633bcaf505db696753
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Coutot-Roehrig à leur encontre.
Source officielle1ère Chambre
6316e4fddd8d194f138d4d9d
5 septembre 2022
5 septembre 2022
- débouté les parties du surplus de leurs demandes, - condamné la société Coutot Roehrig aux entiers dépens, - condamné la société Coutot Roehrig à verser à Monsieur [C] la somme de 2600 euros sur le
Source officielleAvis
CADA:20161312
12 mai 2016
12 mai 2016
aux documents administratifs, par courrier électronique enregistré à son secrétariat le 29 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02993_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Contoux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
é la demande formée par la SA COUTOT ROEHRIGc/M. X
6253c917bd3db21cbdd8730c
1 juillet 2004
1 juillet 2004
N° 03/2334 - 2 - Vu le jugement rendu le 4 septembre 2003 par le Tribunal de Grande Instance de Clermont-Ferrand qui a rejeté la demande formée par la SA COUTOT ROEHRIG contre M.
Source officielle1ère Chambre civile
653a067dd0451e8318d0e9d1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Sachant que ne pouvant pas régler la succession de madame [F] [P]veuve [R], quand il a été saisi de cette succession, il a fait procéder à une recherche généalogique par la société Coutot-Roehrig pour
Source officielle1ère chambre
627df9060d41e0057d43e515
12 mai 2022
12 mai 2022
COUTOT ROEHRIG La Société COUTOT ROEHRIG, SA au capital de 1.350.000 €, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° B 392 672 796, dont le siège est sis [Adresse 2], prise en son établissement secondaire
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61609e55264c7ed035b03c86
29 octobre 2014
29 octobre 2014
ELODIE FREMONT ET JEAN FABRICE HEY NOTAIRES ASSOCI IES [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 SA COUTOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68e5f007940fdbe4ba07780d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
- ORDONNÉ à la société Couto de délivrer à M.
Source officielle1ère Chambre
6960b898cdc6046d47b8a34f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUTOT ROEHRIG, M. [OF] [OW], M. [ZJ] [D] [R], Mme [Z] [L] [W] [R], Mme [YT] [UL] [G], Mme [M] [ON] [R], Mme [T] [UU] [VC] [C] VEUVE MR [N] [K], M. [P] [H], Mme [V] [H], M. [P] [OW], M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02112_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
C et la société Yves de Buhren, la société SLG Paysage et Me Didier Courtoux se sont désistés de leur conclusions en appel et ont accepté le désistement des autres parties.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8976b
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Par acte du 5 avril 2005, la société SA COUTOT ROEHRIG interjetait appel d'un jugement rendu le 3 mars 2005 par le Conseil de Prud'hommes de Rennes qui, dans le litige l'opposant à Madame Antonia X...,
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd175425
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le panier de soins est réputé être coûteux s'il comporte au moins trois éléments parmi les cinq susvisés dont obligatoirement le traitement médicamenteux ou l'appareillage.
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43bd
11 avril 2024
11 avril 2024
EXPRO, JCP d'AVIGNON, décision attaquée en date du 18 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 21/00082 SAS COUTOT-ROEHRIG N° SIRET : 392 672 796 dont le siège social est [Adresse 4] à [Localité 6]
Source officielleChambre Commerciale
69fc1f05cdc6046d47e0b102
6 mai 2026
6 mai 2026
en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Courtois Machines Outils, et la société Société Archibald, en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Courtois Machines Outils, de leur
Source officiellePage 2 sur 166
COUTOUX, Philippe
14/07/2026
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SARL FINANCIERE COUTOUX
28/12/2025
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MICHEL COUTOUX
26/12/2025
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MICHEL COUTOUX
02/12/2025
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SARL FINANCIERE COUTOUX
30/11/2025
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