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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
64cde6aae5a2b5d969490d94
4 août 2023
4 août 2023
[J] [G] né le 13 Janvier 2003 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 03 Août 2023 à 17 heures
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cde6abe5a2b5d969490d9a
4 août 2023
4 août 2023
[W] [S] né le 03 Janvier 1995 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 03 Août 2023 à 16 heures
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NPLG E.A.R.L. LEMONIEc/S.A
6789fa410c7dc206c9eb7df7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sur la base de cette ordonnance, la Sarl Agri distri services a fait pratiquer : - une saisie conservatoire de créance dressée selon acte de la Selarl Moreau Coiffard, commissaires de justice à [Localité
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64d32ca1ab0b21d969c8352e
8 août 2023
8 août 2023
les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Patricia IBARA, greffière, Statuant sur l'appel formé par courriel de Me Justine COSNARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63d0d64981a7b805de12b7cd
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Y] [H] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 20 Janvier
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63d0d64981a7b805de12b7cf
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[I] [V] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 21 Janvier
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cde6aae5a2b5d969490d96
4 août 2023
4 août 2023
[U] [S] né le 19 Juillet 1983 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 03 Août 2023 à 17 heures
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fe358391b69e88a370ff23
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AT HOME, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Gwenael COUGARD, conseillère de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance
Source officielleChambre commerciale 3-2
68676126c173dff6a7933796
2 juillet 2025
2 juillet 2025
N° RG 24/06774 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W2KA AFFAIRE : [B], [G] C/ LE PROCUREUR GENERAL, [13], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49f91cd28a275e6bd7fe
9 juillet 2025
9 juillet 2025
AFFAIRE : [D] C/ [V], LE PROCUREUR GENERAL, LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DES HAUTS DE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre Commerciale
60370a779debbea50e75447e
18 juin 2015
18 juin 2015
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02302_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Par un courrier du 9 août 2024, la commune de Ville-sur-Yron, représentée par Me Coissard, a indiqué que les techniciens ont été dans l'incapacité de déterminer la nature précise des travaux à entreprendre
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68df589e5835300816d81614
2 octobre 2025
2 octobre 2025
WELLJOB INTERIM Représentée par Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 7100378 S.A.S.U. SOCIÉTÉ ALTITUDE TS S.A.S.
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f19d61a5c2f4aa3656c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/00331 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WJID Nous, Gwenael COUGARD, magistrat chargé de la mise en état, assisté
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cde6abe5a2b5d969490d98
4 août 2023
4 août 2023
[E] [F] [C] [E] né le 01 Septembre 1994 à [Localité 1] (IRAK) de nationalité Irakienne ayant pour avocat Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 03 Août 2023
Source officielleChambre Commerciale
615e0da3c25a97f0381f4e70
16 octobre 2014
16 octobre 2014
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielleChambre civile 1-7
696f25a2cdc6046d47f40814
17 janvier 2026
17 janvier 2026
° Portalis DBV3-V-B7K-XUEQ Du 17 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Gwenael COUGARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e45
2 février 2016
2 février 2016
à nouveau de " connard ".
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49fa1cd28a275e6bd806
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Minute n° N° RG 24/04136 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WTTU AFFAIRE : [K] C/ [9], [10], [8], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e67032dd17d194ba2f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mai 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Gwenael COUGARD
Source officiellePage 2 sur 47
COIGNARD MAËVA, JEREMA
Acte en date du 06/07/2026 enregistré au LAVAL le 27/07/2026 sous le numéro 2026 00018392 référence 5304P01 2026 A01149 Adresse de l'ancien propriétaire: 23 Place du Marché 53170 Meslay-du-Maine
31/07/2026
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COIGNARD
30/07/2026
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COIGNARD, Claire-lise
21/07/2026
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COIGNARD, William
19/07/2026
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COIGNARD, Yannick, Edmond, Emile
10/07/2026
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