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121 résultats pour « BRIAND Serge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

63bfb3465e2fbe7c900438af

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

CEDRIC PAILLAS IMMOBILIER, [Adresse 11][Localité 20] [Adresse 10] [Localité 30] Tous représentées par Me Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D 0208 COMPOSITION

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

686f4ca6d3976f57d00d3258

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 722 057 460 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Serge

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167d53cdc6046d4710b20c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

8] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Cécile HIDREAU de la SCP BODIN-BOUTILLIER-DEMAISON-GIRET-HIDREAU-SHORTHOUSE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, et pour avocat plaidant Me Serge

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616294cfdb5ccebfe3f3a5ca

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

la personne de ses représentants légaux [Adresse 64] [Localité 16] Représentées par : Me Bruno NUT (avocat au barreau de PARIS, toque : C0351) assistées de :Me Jeanne BARBIER substituant Me Serge

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65b4af287ef77d000880b4f7

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

d'assureur de responsabilité civile de la société SAUNIER & ASSOCIES, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Serge

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd8016cdc6046d47047414

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[M] [I] à la somme de 6 000 euros et condamné la SAS Worker Habitat venue aux droits de la SAS Brian's Kitchen à payer cette somme à Mme [Z] [L] épouse [I] et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f984a3328fa00087a2634

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

SELAS OZ & IZ, avocat au barreau de PARIS, toque : A0474 Société AXA FRANCE IARD SA immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 722 057 460 [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par Me Serge

Source officielle
CA

4e chambre

60331e13710cde8fa9af6778

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

audit siège Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 1554167 vestiaire : 625 Représentant : Maître Serge

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01592_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2024, la société Ingerop conseil et ingénierie, représentée par Me Serge Briand, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

64a66074bbd03a05db965308

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

AXA FRANCE IARD ès qualités d'assureur dommages-ouvrage et CNR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 8] [Localité 22] Représentée par Me Serge

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CA

4e chambre

63c2571d0bfda47c900761f1

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 et Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 0208 S.A.R.L.

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CA

Chambre 1-3

67f0bfeb7404cfa73fa4bc57

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Intervenante volontaire sis [Adresse 7] représentées par Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, et assistées de Me Serge

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CA

4e chambre

603503659069d33097ac59b0

Appel

4 juillet 2016

4 juillet 2016

représentée par Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 1452722 vestiaire : 625 ayant pour avocat plaidant Maître Serge

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

68fc59c8af64986e40f71c51

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

K ENTREPRISE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 21] Représentée par Me Serge BRIAND de la SELARL BRIAND AVOCAT, avocat au

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

60373cf42fe4e7191b51fcb2

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

5] [Localité 9] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Sophie MORITZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D208 substituant Me Serge

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CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897d6

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Par jugement du 9 novembre 2004 le tribunal de grande instance de RENNES a notamment d'une part condamné in solidum la société BIG MAT DENIS MATERIAUX et la société INTERFER à payer à Serge Y..., qui avait

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CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f20

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

Numéro d'inscription au répertoire général : S 04 / 38937 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Septembre 2004 par le conseil de prud'hommes de Créteil RG no 03 / 00912 APPELANT Monsieur Serge

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CA

1re Chambre C

61629bbeeaaf44d62f53e938

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Monsieur André JACQUOT, conseiller Madame Laure BOURREL, conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a88a

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

SUR CE La Société UNITED BRANDS S.

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CA

Chambre des Baux Ruraux

60353380cbc9a65dc0706a43

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Fin 2012, le groupe Briand a été repris par M. [F].

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