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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d176

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

Le 12 février 1999, Azziz C... a aussi conclu un nouveau bail.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6881beb953f7f060d28c78cf

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

[H] [U] né le 23 Juillet 1986 à [Localité 5] actuellement hospitalisé à l'UMD de [Localité 3] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d47b

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Aziz X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd876f7

Appel

17 février 2005

17 février 2005

17/02/2005 DECISION No 1 NoRG: 04/00006 Aziz Z... C/ MONSIEUR X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92966

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

RG N : 14/ 00972 AFFAIRE : Azmi X... C/ SEMRA Y...épouse X... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9184f

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

.)- Mandataire ad hoc de la SARL AZZA ...75001 PARIS Représenté par Me Georges-henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174 substitué par Me Paquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f680

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Aziz X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ace

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

. - Aziz C... ... 95100 ARGENTEUIL M. Laurent D... ... Pont Petit 95310 ST OUEN L'AUMONE M. Bertrand E... ... 95450 THEMERICOURT Mme Catherine F... ... 95520 OSNY M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b90a

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Aziz C... en lui disant ceci : " Tu sais qu'il n'y a que les montagnes qui ne se rencontrent pas, je sors de prison et je te retrouverai ", " je te retrouverai avec un couteau et te découperai la figure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c872bd3db21cbdd854e8

Appel

6 février 2001

6 février 2001

Azziz était inscrit en DESS de gestion du personnel pour l'année scolaire 1999-2000. Aucun justificatif n'est produit pour attester du fait qu'il poursuivrait encore ses études à ce jour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

Ben Aziz Ben F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7b5

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

ARRET DU 17 Janvier 2008 APPELANTS : Madame Djamila X... ... 69330 MEYZIEU représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Me ZELMATI, avocat au barreau de Lyon Monsieur Aziz

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

MINISTERE PUBLIC Près la Cour d'Appel de Bordeauxc/Aziz X

5fde4c98f118dc290856b674

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

------------------------ ARRÊT DU : 03 JUILLET 2018 (Rédacteur : Catherine Z..., Président) N° de rôle : 17/02593 MINISTERE PUBLIC Près la Cour d'Appel de Bordeaux c/ Aziz

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6864c06517fdd29c29651832

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. : N° RG 23/06802 joint au dossier N° RG 23/06696 [2] APPELANT S.A. [1] (AT CHAID Aziz) Représentant : Me Guy DE FORESTA de la SELAS DE FORESTA AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME Nous

Source officielle
CA

Rétention Administrative

677e184a25a73d43aa4ae173

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

APPELANT Monsieur [W] [G] né le 14 Avril 2001 à [Localité 5] de nationalité Algérienne assisté en première instance par Maître Azize CHEMMAM, avocat au barreau de Marseille, avocat choisi

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64b0e7b3c42a2105dbc59af8

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

APPELANT Monsieur [P] [J] né le 03 Juin 2006 à [Localité 3] de nationalité Algérienne, demeurant Actuellement détenu au CRA [Adresse 5] comparant en personne, représenté par Me CHAMMAM Azize, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Aulnay sous Bois qui l'a débouté de toutes ses demandesc/M. Maurice Z

6253c9edbd3db21cbdd89964

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 05/11295 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Février 2004 - Tribunal d'Instance d'AULNAY SOUS BOIS - RG no 03/1372 APPELANT Monsieur Aziz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90549

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

Aziz X... et Mme Samia Z... se sont mariés le 13 novembre 1992, sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

3ème chambre

68df58975835300816d8157c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DBVI-V-B7J-RCCL - 3ème chambre Décision déférée - 20 Février 2025- Tribunal de proximité de CASTELSARRASIN - 11-24-0000 APPELANT(E/S) Monsieur [N] [K], demeurant [Adresse 4] [Adresse 5] assisté de Me Aziz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d92

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 12835 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Mai 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 10740 APPELANTS Monsieur Aziz

Source officielle

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Journal officiel
Créations

azzi, Amine

SIREN 928542992Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

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Modifications diverses

ARIBA, Azziz

SIREN 812593408Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

18/08/2026

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Radiations

AZZI, Sophien

SIREN 529662330Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

07/08/2026

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Créations

Azzi, Sophien

SIREN 529662330Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

07/08/2026

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Créations

Azzimani, Soufiane

SIREN 108035668Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/08/2026

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