AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d176
2 avril 2009
2 avril 2009
Le 12 février 1999, Azziz C... a aussi conclu un nouveau bail.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6881beb953f7f060d28c78cf
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[H] [U] né le 23 Juillet 1986 à [Localité 5] actuellement hospitalisé à l'UMD de [Localité 3] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d47b
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Aziz X...
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f7
17 février 2005
17 février 2005
17/02/2005 DECISION No 1 NoRG: 04/00006 Aziz Z... C/ MONSIEUR X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92966
30 octobre 2015
30 octobre 2015
RG N : 14/ 00972 AFFAIRE : Azmi X... C/ SEMRA Y...épouse X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9184f
24 juin 2014
24 juin 2014
.)- Mandataire ad hoc de la SARL AZZA ...75001 PARIS Représenté par Me Georges-henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174 substitué par Me Paquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f680
10 mai 2012
10 mai 2012
Aziz X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ace
18 septembre 2007
18 septembre 2007
. - Aziz C... ... 95100 ARGENTEUIL M. Laurent D... ... Pont Petit 95310 ST OUEN L'AUMONE M. Bertrand E... ... 95450 THEMERICOURT Mme Catherine F... ... 95520 OSNY M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b90a
27 juin 2008
27 juin 2008
Aziz C... en lui disant ceci : " Tu sais qu'il n'y a que les montagnes qui ne se rencontrent pas, je sors de prison et je te retrouverai ", " je te retrouverai avec un couteau et te découperai la figure
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e8
6 février 2001
6 février 2001
Azziz était inscrit en DESS de gestion du personnel pour l'année scolaire 1999-2000. Aucun justificatif n'est produit pour attester du fait qu'il poursuivrait encore ses études à ce jour.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88608
6 juin 2006
6 juin 2006
Ben Aziz Ben F...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b5
17 janvier 2008
17 janvier 2008
ARRET DU 17 Janvier 2008 APPELANTS : Madame Djamila X... ... 69330 MEYZIEU représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Me ZELMATI, avocat au barreau de Lyon Monsieur Aziz
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
MINISTERE PUBLIC Près la Cour d'Appel de Bordeauxc/Aziz X
5fde4c98f118dc290856b674
3 juillet 2018
3 juillet 2018
------------------------ ARRÊT DU : 03 JUILLET 2018 (Rédacteur : Catherine Z..., Président) N° de rôle : 17/02593 MINISTERE PUBLIC Près la Cour d'Appel de Bordeaux c/ Aziz
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6864c06517fdd29c29651832
1 juillet 2025
1 juillet 2025
. : N° RG 23/06802 joint au dossier N° RG 23/06696 [2] APPELANT S.A. [1] (AT CHAID Aziz) Représentant : Me Guy DE FORESTA de la SELAS DE FORESTA AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME Nous
Source officielleRétention Administrative
677e184a25a73d43aa4ae173
6 janvier 2025
6 janvier 2025
APPELANT Monsieur [W] [G] né le 14 Avril 2001 à [Localité 5] de nationalité Algérienne assisté en première instance par Maître Azize CHEMMAM, avocat au barreau de Marseille, avocat choisi
Source officielleRétention Administrative
64b0e7b3c42a2105dbc59af8
12 juillet 2023
12 juillet 2023
APPELANT Monsieur [P] [J] né le 03 Juin 2006 à [Localité 3] de nationalité Algérienne, demeurant Actuellement détenu au CRA [Adresse 5] comparant en personne, représenté par Me CHAMMAM Azize, avocat
Source officielleCour d'Appel
Aulnay sous Bois qui l'a débouté de toutes ses demandesc/M. Maurice Z
6253c9edbd3db21cbdd89964
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 05/11295 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Février 2004 - Tribunal d'Instance d'AULNAY SOUS BOIS - RG no 03/1372 APPELANT Monsieur Aziz
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90549
19 mars 2013
19 mars 2013
Aziz X... et Mme Samia Z... se sont mariés le 13 novembre 1992, sans contrat de mariage préalable.
Source officielle3ème chambre
68df58975835300816d8157c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DBVI-V-B7J-RCCL - 3ème chambre Décision déférée - 20 Février 2025- Tribunal de proximité de CASTELSARRASIN - 11-24-0000 APPELANT(E/S) Monsieur [N] [K], demeurant [Adresse 4] [Adresse 5] assisté de Me Aziz
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d92
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 12835 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Mai 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 10740 APPELANTS Monsieur Aziz
Source officiellePage 2 sur 10
azzi, Amine
19/08/2026
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ARIBA, Azziz
18/08/2026
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AZZI, Sophien
07/08/2026
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Azzi, Sophien
07/08/2026
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Azzimani, Soufiane
07/08/2026
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