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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
66b1bc858dca0cf81e5c283f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 14 Mai 2024 pour être prorogée au 02 Juillet 2024 puis au 30 Juillet 2024, ARRÊT : réputé contradictoire,
Source officielle1re chambre civile
6538b3937ffc2c8318edff6f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉS : Monsieur [W] [J] né le 20 Janvier 1972 à [Localité 6] (55) domicilié : [Adresse 1] [Localité 3] également
Source officielle3ème chambre A
6618cf0d7935f50008be4301
11 avril 2024
11 avril 2024
LIMA WORK TRABALHO TEMPORARIO C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53056430c94f3afa87a0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[N] qui était à la fois directeur général de MPA et associé de la société Auromer.
Source officielle1re chambre civile
696126f7cdc6046d47c2892d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 novembre 2025 en audience
Source officielle1re chambre civile
65a0ea995bbe450008b2cdb0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
PACIFICA prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés es qualités au siège : [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP LITTNER-BIBARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900d6
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Décision déférée à la cour : rendue le : 30 Août 2010 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 05 Octobre 2010 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTS LA SA AURORA
Source officielleETRANGERS
650bdfc1beee0f8318b97814
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [T] [L] né le 07 Janvier 1995 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 03/09/2023 à 21 h 02 par courriel, par Me Aurore
Source officielle3ème chambre A
65a0ec895bbe450008b2ce8a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
* * Date de clôture de l'instruction : 08 Mars 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Novembre 2023 Date de mise à disposition : 11 Janvier 2024 Audience tenue par Aurore
Source officielle4e Chambre A
61628cd4293034a8c342f720
31 mai 2013
31 mai 2013
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2013 N° 2013/252 Rôle N° 11/19522 [S] [Q] [E] [C] [U] [L] [P] [Y] [H] [F] [R] [T] [K] [Z] [O] EURL AURORE
Source officielleChambre 3-2
631ad87c39cffb4f13674276
8 septembre 2022
8 septembre 2022
DGF DISTRIBUTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Aurore SAGET Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre 4-8b
665aba3997d5920008107271
9 janvier 2024
9 janvier 2024
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Aurore
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66235aceaec0e60008fe9a03
19 avril 2024
19 avril 2024
-Tribunal Judiciaire de PARIS (Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/01057 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 18 Avril 2024 COMPOSITION Aurore
Source officielle1re chambre civile
68676a20ae73470041cef7f3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
membre de la SCP LITTNER - BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié : [Adresse
Source officielleChambre Civile
6630896a031696000841342b
29 avril 2024
29 avril 2024
Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de faire droit à la demande in limine litis de la société intimée au titre de l'irrecevabilité des conclusions de l'appelant.
Source officielle1re chambre civile
62ce631d9a20ce9fcf126879
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[W] représenté par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social : [Adresse 8] [Localité 4] représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP LITTNER-BIBARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
678b43bcc6ad78dd9cf0d534
17 janvier 2025
17 janvier 2025
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Entre 2012 et 2014, la SCI Le Collet d'Auron a fait réaliser, en qualité de maître de l'ouvrage, la construction d'un chalet à usage d'habitation comprenant trois
Source officielle1re chambre civile
6961251dcdc6046d47c26386
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielle1re chambre civile
6a1fbd70cdc6046d47e997d5
2 juin 2026
2 juin 2026
, membre de la SCP LITTNER-BIBARD-RONFARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉS : Monsieur [F] [N] né le 25 Janvier 1963 à [Localité 3] (57) [Adresse 2] [Localité 2] Monsieur [O]
Source officielle1re chambre civile
626247bdb1a50c277d4c5a9d
19 avril 2022
19 avril 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 05 Avril 2022 pour être prorogée au 19 Avril 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ
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