Antoine Rives, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - les observations de Me Lapprand représentant la communauté urbaine Limoges Métropole, et de Me Martin représentant

légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social [Adresse 5] [Localité 2] Représentés par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Antoine

du débardage, serait de huit euros la tonne hors taxes.

qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Antoine

[L] a déclaré comme sinistre des suites de cet incendie la destruction de 900 mètres linéaires de clôture, de 36 tonne d'enrubannage, de 2 ruches peuplées et de 17,5 tonnes de paille en andain.

Résidence Antoine de Bougainvilles ... 97150 SAINT-MARTIN Représenté par M. Ernest Y...

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le SIDOM d'Antibes, syndicat à vocation unique, est propriétaire d'une usine d'incinération d'ordures ménagères sur le territoire de la commune d'Antibes.

barreau de MARSEILLE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 20 Janvier 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Catherine MAILHES, Présidente Anne BRUNNER, Conseillère Antoine-Pierre

TB CONSTRUCTIONS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Localité 30] [Localité 14] Représentée par Me Marc-Antoine LUCA, avocat au barreau

DBVB-V-B7E-BFQIM [T] [K] C/ EURL GO TRANSPORT Copie exécutoire délivrée le : 18 Octobre 2024 à : Me Lauriane BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Antoine

Une lettre d'un salarié se plaignant comme M X...du défaut de paiement des heures supplémentaires majorées à 50 % et des attestations de trois anciens salariés, MM Antoine Y..., Giuseppe Z...et Alain A

d'acier revêtu d'époxy est plus de trois fois inférieur au prix de la tonne d'inox 304 L et que les travaux sur inox sont plus coûteux.

. *** EXPOSE DU LITIGE : Par acte du 1er octobre 1955 Fernand, Antoine, Joseph, Lucien, Jean et Agnès X..., tous frères et s ¿ ur, ont acquis en indivision à concurrence de 1/ 6ème chacun une propriété

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2021, et un mémoire, enregistré le 11 février 2022, la société civile immobilière (SCI) Hellenika, représentée par Me Antoine Tourbier

, 584 millions d'euros et 662 millions pour une capacité de production de 4000 tonnes, 820 millions et 736 millions d'euros pour une production de 4500 tonnes, et en dernier lieu 449 millions d'euros pour

sinistre résulte d'un refus de la totalité de la récolte par le client - est garanti le dommage occasionné par un évènement climatique et notamment un excès d'eau causé aux seules cultures sur pied ou en andain

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

D'autre part, il ressort du tome 2 du rapport de présentation qu'il explique les choix retenus par les auteurs du plan local d'urbanisme intercommunal et contient la justification des choix retenus pour