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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
697b0f89cdc6046d4712a187
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/14147 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFCX Mme [I] [C] Représentant : Me Richard ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e513ef607c90ab6716
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SUR CE, La Sci Alcamax soutient que : - M.
Source officielleChambre 3-4
S.A. CONFORAMA FRANCE, appelantec/S.C
64f6c4d4ed0253d969201c98
4 septembre 2023
4 septembre 2023
CONFORAMA FRANCE Représentant : Me Richard ALVAREZ de la SELARL CABINET DE MAÎTRE RICHARD ALVAREZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.I.
Source officielleChambre 1-5
6787546a181ea8ef9c1d7260
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représenté et assisté par Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelant Monsieur [K] [V] représenté et assisté par Me Lionel ALVAREZ
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b16b85edc07d3453f4
2 avril 2025
2 avril 2025
La société Cabinet Alvarez Marsal Europe LLP et M.
Source officielleChambre 1-11 référés
63be62a913ef607c90ab62bd
9 janvier 2023
9 janvier 2023
RG 22/00520 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBK4 [L] [V] C/ [U] [E] [K] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Paul GUEDJ - Me Laëtitia ALCARAZ
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700d3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire appelée à l'audience du 18 Septembre 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
677e14a726e046654dc50d3b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
I] Représentant : Me Catherine KERSUAL, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [G] [H] Représentant : Me Jean-sébastien VAYSSE, avocat au barreau de ROUEN INTIME Nous, Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
677e14a726e046654dc50d3f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Localité 10] Représentant : Me Anne-sophie MARTEL, avocat au barreau du HAVRE Société AUTO BILAN FRANCE exerçant sous l'enseigne NORISKO [Adresse 2] [Localité 7] INTIMES Nous, Mariane ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
677f661ce034c1f8dc458853
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BANQUE CIC NORD OUEST INTIME Nous, Madame ALVARADE, président chargé de la mise en état, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/03641 -
Source officielleChambre de la Proximité
677f661de034c1f8dc458857
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DE COQUETOT [Adresse 1] [Localité 3] INTIME Nous, Madame ALVARADE, président chargé de la mise en état, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro
Source officielleChambre 1-2
665eae80b5277b000889418b
18 avril 2024
18 avril 2024
la SELARL MG AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Cléa CAREMOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelant Madame [J] [P] représentée par Me Lionel ALVAREZ
Source officielleChambre sociale 4-2
69e06d61cdc6046d4768512d
15 avril 2026
15 avril 2026
sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke MERVAILLIE, Greffière, dans l'affaire opposant, Madame [F] [A] née le 21 Juin 1977 à [Localité 1] (38) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anne ALCARAZ
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00135_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Parallèlement, l'établissement français de la société de droit britannique Alcaro Ltd, dont M.
Source officielleChambre de la Proximité
677f661de034c1f8dc458859
7 janvier 2025
7 janvier 2025
avocat au barreau de ROUEN APPELANT Madame [X] [N] [Adresse 1] [Localité 3] S.A. 3F NORMANVIE Représentant : Me Sandra GOSSELIN, avocat au barreau de ROUEN INTIMES Nous, Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700dc
27 octobre 2025
27 octobre 2025
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 septembre 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
680b18d198bcafcb3a63e013
24 avril 2025
24 avril 2025
l'EURE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 6 mars 2025 devant Madame Alvarade
Source officielleChambre de la Proximité
67aae7c66d821c6632f1b658
16 janvier 2025
16 janvier 2025
plaidée et débattue à l'audience du 14 novembre 2024 devant Monsieur TAMION, président, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame ALVARADE
Source officielleChambre 1-8
6a0ea213cdc6046d4766b225
20 mai 2026
20 mai 2026
FONCIA GRAND BLEU représentée par ses dirigeants légaux en exercice demeurant ès-qualité au siège représentée par Me Lionel ALVAREZ, membre de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON
Source officielleChambre 1-2
677e184d25a73d43aa4ae193
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MARIE TITINE 83 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officiellePage 2 sur 52