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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
6162af1d9547460d26ddb6d7
28 juin 2013
28 juin 2013
Alain VERNOINE.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Alain Xc/SARL RIVET PRESSE EDITION
6253ccf7bd3db21cbdd91dc7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
N 45 DOSSIER N 14/00037 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f6c
4 février 2004
4 février 2004
* * * Maître Alain GIDON et la SCP notariale concernée ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e88
6 novembre 2001
6 novembre 2001
ARR (Réf. dossier) NATURE DE L'ARRET: CONTRADICTOIRE 2 NOM DES PARTIES Monsieur Jean PIN Le Cottage Mar C... 170, avenue Hugues Cléry 83500 LA SEYNE SUR MER représenté par la SCP DE SAINT FERREOL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162f6e7b807dfe813d29640
14 juin 2012
14 juin 2012
Monsieur [O] [C] et Madame [J] [C] NÉE [X] [Adresse 11] [Localité 3] Représentés par la SCP BLIN en la personne de Me Michel BLIN , avocats au barreau de PARIS (toque : L0058) Assistés de Me Alain
Source officielle15e Chambre A
616340277dbf94c22343c9db
14 octobre 2011
14 octobre 2011
légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Aline
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd4
18 mars 2015
18 mars 2015
Alain A...
Source officielle15e Chambre A
6163231c3dbed56e5e2c2fa1
25 mars 2011
25 mars 2011
APPELANTS Monsieur [W] [H] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Alain CHEVALIER, avocat au
Source officielle1ère Chambre
670f58554ad0d5ee7d7e5d18
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ALM ALLAIN S.A.S. ENTREPRISE DE CONSTRUCTION ET BATIMENT DU LITTORAL - ECBL S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162f6e7b807dfe813d29641
15 décembre 2011
15 décembre 2011
toque P90 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fecf
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Alain Y...
Source officielle15e Chambre A
61626b94e62f7c490f224e8f
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Alain VERNOINE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e4f27797cdb2f7583cdb
5 juillet 2012
5 juillet 2012
la personne de Me Fall PARAISO, avocats au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61636eec77a1403986670cb6
13 octobre 2011
13 octobre 2011
siège [Adresse 1] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Philippe LEGRAND avocat au barreau de PARIS INTIMÉE CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CLERCS
Source officielle1ere Chambre
6698b074e6ed70c67f6449cd
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de Grenoble, décision attaquée en date du 25 Mars 2024, enregistrée sous le n° 23/04547 suivant déclaration d'appel du 30 Avril 2024 Nous, Catherine CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a545
28 mars 2007
28 mars 2007
prise en la personne de son gérant représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Anne REVERSAC, avocat au barreau de PARIS, toque : P 324, plaidant pour la SCP CLERY
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a692
28 mars 2007
28 mars 2007
prise en la personne de son gérant représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Anne REVERSAC, avocat au barreau de PARIS, toque : P 324, plaidant pour la SCP CLERY
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f8e
29 mars 2002
29 mars 2002
X... 621 1 0 IHENIN BEAUMONT Représentée par Maître Jean Pierre COLPAERT, Avocat au barreau de BETHUNE, INTIME : Monsieur Alain Y... 621 1 0 HENIN BEAUMONT Comparant en personne, Et Assisté de Maître WATTERLOT
Source officielle2ème chambre section A
69736be8cdc6046d476a3cef
15 janvier 2026
15 janvier 2026
FORTUNET de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANTS [V], [R], [K] [B] épouse [L] Représentée par Me Priscilla COQUELLE, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Alain
Source officiellePage 2 sur 22