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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
travail a été transféré à plusieurs reprises en application de la convention collective des entreprises de sécurité, et pour la dernière fois le 4 décembre 2016 à la société Karl Europe Intervention dite KEI
Source officielle2ème chambre
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5 octobre 2022
5 octobre 2022
Madame [K] [E] était également propriétaire de parts de la Sci Ty Ker, ce qu'elle ne conteste pas.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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7 avril 2026
7 avril 2026
non-concurrence, Mme [V] percevra pendant toute la durée de l'interdiction soit pendant 12 mois suivant son départ de la société, une indemnité mensuelle égale à 6% du salaire mensuel moyen perçu pendant kes
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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3 avril 2025
3 avril 2025
social, [Adresse 1] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Frédéric Cavedon, avocat au barreau de Bordeaux, avocat plaidant SAS Keos
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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27 octobre 2009
27 octobre 2009
s'est vu confier une opération d'aménagement, la [Adresse 14] ; Il était prévu de créer un centre international d'affaires dénommé 'le triangle des gares' ; La SAEM EURALILLE a chargé un urbaniste KEM
Source officielleCour d'Appel
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15 décembre 2008
15 décembre 2008
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats Monsieur GESTERMANN, Avocat Général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur KER, Substitut Général.
Source officielle6ème Chambre
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25 juin 2020
25 juin 2020
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 25 Juin 2020 APPELANTS : Mme [PW] [T] née le [Date naissance 103] 1943 à Alger (Algérie) [Adresse 243] [Localité 169] Mme [KE
Source officielle14e chambre
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
Elle a été rachetée au printemps 2019 par la SAS Ken Group qui en a pris la présidence le 30 octobre 2019.
Source officielleChambre 3 A
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24 octobre 2022
24 octobre 2022
De même, à défaut de production d'une facture de lessivage de la société Pastels Keller, Monsieur [B] ne justifie pas de ce que le montant réclamé au titre du nettoyage effectué par cette société ne fait
Source officielle5ème Chambre
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12 octobre 2022
12 octobre 2022
La SA HMC y a associé la référence suivante : ' Loy 31/12/20 Ker- Loy Covid 2S20", sans mention de facture associée.
Source officielle5ème Chambre
6347ac7b29ffd2adfff4f4b7
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La SA HMC y a associé la référence suivante: ' Loy 31/12/20 Ker - Loy Covid 2S20", sans mention de facture associée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
respectée dans la mesure où le rapport du 6 janvier 2006 mentionnant la présence de mâchefer avait été remis aux différents intervenants mais que compte tenu des relances de l'expert de la société Keller
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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18 avril 2023
18 avril 2023
deux engagements de caution du 22 novembre 2013 à hauteur de 50.000 euros, il avait souscrit un engagement de caution complémentaire de 10.000 euros en février 2014 en garantie d'un prêt de la société Ker
Source officielleChambre 4 A
664d8b7bf19ab60008532f8c
12 avril 2024
12 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [E] [J] a été engagé, par la société Ford Keller, en qualité de chargé de clientèle. Courant janvier 2012, le contrat a été transféré à une société Votr' Auto.
Source officielle1ère Chambre
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2 juin 2026
2 juin 2026
D'ASSAINISSEMENT DE LA SEILLE AVAL (SMASA), représenté par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Laurent KELLER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03819_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A, représenté par Mes Burg et Keller, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1600738 du tribunal administratif de Strasbourg du 6 février 2018 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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10 octobre 2013
10 octobre 2013
des salariés 'directement affectés aux travaux sous rayonnement ionisants' ; Considérant que sa fiche de poste et de nuisance de 1977 signale une exposition aux rayonnements X et Y de plus de 100 KeV
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162a741f901d4f689722e77
10 avril 2013
10 avril 2013
réseau ' Considérant que la société IB SOLUTIONS prétend que la société SUN participerait à l'approvisionnement du marché parallèle, en ne poursuivant pas les sociétés telles qu'ACCESS GRAPHICS et KENDER
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f6
23 avril 2015
23 avril 2015
inopérantes ne s'impose pas ; Attendu qu'il convient de rappeler le principe (en Drehu) : " maine hetre neköne la itre jajiny, itre ewekëne kö la hnapa lapa, nge maine thatre kö la keme i nyudren, ke
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA03001_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Keller, représentant la société Cégélec
Source officiellePage 19 sur 21