CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

82 525 résultats pour « Besson Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre famille

69e0775fcdc6046d4769a62f

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

au barreau D'AVIGNON Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [K] [X] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 1] (84

Source officielle

Page 19 sur 4127

← PrécédentSuivant →
CA

5ème Chambre

6a225ac2cdc6046d4737d9a1

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

, plaidant/postulant, avocats au barreau de RENNES INTIMES A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Madame [B] [J] née le 28 aout 1989 ) [Localité 4], de nationalité française, formatrice [Adresse 2] [

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a210ac2cdc6046d47092445

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

ALLIANCE, représentée par Me Nicolas Duval de la SELEURL Noual Duval, avocat au barreau de Paris, toque : P0493 - N° du dossier 26.0055 Intimés et demandeurs à l'incident: Madame [Y] [R], représentée

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69f2ee34cdc6046d470d5f7c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

DEMANDEURS Monsieur [H] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON Madame [Y] [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre DANJARD, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91ccf

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 13 OCTOBRE 2014 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne BESSON, Président de Chambre, chargé du rapport

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6a0ea16fcdc6046d4766a545

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[W] [B] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] (Corse) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean François POLI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Stéphanie LOMBARDO, avocate

Source officielle
CA

2ème Chambre

69eb002ecdc6046d4757b340

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[K], [A] [T] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Assia HARMLI, avocat plaidant au

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df1e22cdc6046d47479c0c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

aide juridictionnelle totale numéro 2024/006682 du 04/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT-FERRAND) Représentée par Maître Magali BERTHOLIER de la SELARL BEMA & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69e07325cdc6046d47694934

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[J] [N], Entendu Maître Colin MAURICE, de la SELARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de Paris, représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Madame ABASSI-BARTEAU, Substitute Générale,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df79477fe04f5cc6563

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

ne s'y étant pas opposé, devant Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f194e9cdc6046d47ed5bc2

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

au barreau de SAINT-MALO Représentée par Me Virginie KLEIN, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMÉE : La S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69df21a9cdc6046d4747f660

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

PROVISOIRES DÉCISION DU 14 Avril 2026 (n° , 7 pages) N°de répertoire général : N° RG 25/20098 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMMTF Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e961bcdc6046d47652fd1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, plaidant/postulant, avocat

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e86226cdc6046d4719a881

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Assisté de Maître Ariane FONTANA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff11dcdc6046d478940cf

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

débattue le 12 Mars 2026,en audience publique, devant Mme Marie-José FRANCO, Conseillère, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e9cdecdc6046d4765ecbc

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

, avocat postulant Plaidant par Me Johann PETITFILS-LAMURIA, substituant Me Gérard PICOVSCHI, avocat plaidant, avocats au barreau de PARIS Avons, après avoir entendu à l'audience de cabinet du 29 Avril

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a167b4ccdc6046d4710353d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

le Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] N° Chambre : N° Section : N° RG : 1124000088 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 26/05/2026 à : Me Mathias CASTERA, avocat

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69e858efcdc6046d4718ceab

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

BAYONNE, avocat au barreau de BAYONNE sur appel de la décision en date du 08 OCTOBRE 2024 rendue par le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX Par jugement du 8 octobre

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6926d2bd77bf00d0f5ed6520

Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Ces factures demeurant impayées, la société Sherwood a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Lille d'une demande de taxation suivant requête en date du 27 janvier 2025.

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6926d36477bf00d0f5ed759c

Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

SUI GENERIS représentée par Maître Catherine POUILLE GROULEZ, avocat [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Catherine POUILLE-GROULEZ, avocat au barreau de LILLE régulièrement convoquée par lettre

Source officielle