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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
68676d786cbb391a608a187d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Damien FAUPIN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
61609209db7ff645d8566488
20 novembre 2014
20 novembre 2014
- signé par Madame Frédérique BOZZI, président et par Madame Véronique LAYEMAR, greffier présent lors du prononcé. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6971ecb7cdc6046d4738ce37
21 janvier 2026
21 janvier 2026
liquidateur judiciaire de Madame [S] [L] [T] épouse [Z], [Adresse 7] [Localité 14] Représenté par Me Jean-Noël COURAUD de la SELAS DÉNOVO, avocat au barreau de PARIS, K0178, substitué par Me Véronique
Source officielle12e chambre
5fd9b9a11f1253af948863f6
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Grande Instance de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00303 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle TOUSSAINT Me Emmanuel MOREAU Me Alexandre
Source officielle12e chambre
5fdeb1ab9b9b41834230132b
26 juin 2018
26 juin 2018
Me Véronique G... Me Bertrand Y...
Source officielle12e chambre
6263998a81d302277d8e8d5c
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Madame Marie DE-NAUROIS, Conseiller
Source officielle12e chambre
627df98b0d41e0057d43e7d4
12 mai 2022
12 mai 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Mme Véronique
Source officielleChambre civile TGI
6811b6ef44bf0d1935aefa1c
29 avril 2025
29 avril 2025
Localité 3] Représentant : Me Philippe BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME : Monsieur [H] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre
Source officielle8ème chambre
6719e4f25857dd64cbdaa4c6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
APPELANTE : Mme [N] [B] née le 26 Mai 1978 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Adeline LOUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 1942 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielleChambre civile TGI
680c6dcafe1a38d696f20fce
25 avril 2025
25 avril 2025
SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION en date du 25 AVRIL 2022 suivant déclaration d'appel en date du 02 AOUT 2023 RG n° 21/03298 APPELANT : Monsieur [S] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielle12e chambre
6033b0a9eee2a4647ba41b75
25 avril 2017
25 avril 2017
2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG : 14/03423 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alain RAPAPORT Me Véronique
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034e8d877740d1381e9b446
6 septembre 2016
6 septembre 2016
la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD, Conseillère Greffier, lors des débats : Mlle Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dd3
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier
Source officielleChambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06eef56904f13d44dc7
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Octobre 2019 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL RG n° 18/09436 APPELANTE SARL CRC [Adresse 2] [Localité 3] Assistée et représentée par Me Véronique
Source officielle2e chambre sociale
6791de5e93ef93c421386b63
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MONTPELLIER DEFENDEUR A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [G] [S] né le 05 août 1975 à [Localité 6] (69) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté sur l'audience par Me Alexandra
Source officielle16e chambre
5fdca205de30fa060edf506b
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 - N° du dossier 160196 APPELANTE **
Source officielleETRANGERS
63538800513cb5adff9436a7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
LE PREFET DU PAS DE CALAIS absent, représenté par Maître Alexandrine MATONDO, avocat au barreau de Lille, substituant le cabinet ADES, barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur général près
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67820aa7d30fbdc4c17b9c2d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[B] [W] [H] Né le 30 septembre 1965 à [Localité 5] (36) Demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Alexandre BLONDIEAU, avocat au barreau de PARIS, toque D 1517 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af664bb6c6260008b52fa9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Wacquet, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 18 septembre 2023, tenue par Véronique Galliot magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu
Source officiellePage 19 sur 61