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2 716 résultats pour « Hahn-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

69677c1fcdc6046d474113f2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COUR D'APPEL DE LYON MISE EN ETAT 3ème chambre A DÉCISION REFUSANT LA RÉINSCRIPTION DE L'AFFAIRE AU ROLE N° RG 25/09199 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QUMC Décision du TRIBUNAL DE COMMERCE

Source officielle

Page 18 sur 136

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CA

2ème Chambre civile

6a192c7ccdc6046d4754a12f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème Chambre civile ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE RG N° : N° RG 25/02665 - Monsieur [U] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] S.A.S.U.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe905cdc6046d4787c9d2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mai deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du trente avril deux mille vingt six, Madame Sophie RAMIN, magistrat de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe909cdc6046d4787ca76

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mai deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du trente avril deux mille vingt six, Madame Sophie RAMIN, magistrat de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

659f97063328fa00087a25a4

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par ailleurs, vous avez également dit haut et fort avoir le " seum " (la haine, en argot) contre l'entreprise.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162853bc10e2193c5780998

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

de la SARL SERETEL TECHNOLOGIES de nationalité Française demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me François DELEFORGE (avocat au barreau de DOUAI) Assisté de Me Brigitte PETIAUX D' HAENE

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CA

1ère chambre civile A

5fdc60a476475e848bb7197e

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

[Date naissance 3] 1954 à [Localité 5] (RHONE) [Adresse 6] [Localité 1] représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assisté de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET

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CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92173

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

.-33670 LA SAUVE, représenté par Maître Benjamin ROSET, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur Gilles Y..., de nationalité Française, domicilié ...-16800 SOYAUX, SA SWISSLIFE ASSURANCES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

697b09bbcdc6046d47122739

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 25/00021 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QDAC Affaire : S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4]

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CA

1ère chambre civile B

68f1d5c50b565ec7590f7cbf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 12] 1ère chambre civile B ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 23/03862 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O64T Affaire : [M] [E] épouse [D] [Adresse 3] [Localité

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CA

3ème chambre A

6a16807fcdc6046d47112287

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Demandons aux parties de nous faire part de leurs observations quant à la réinscription de l'affaire au role avant le 08 septembre 2026, Fait à [Localité 1], le 26 Mai 2026 Le conseiller de la

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CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da2b

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 24 Mars 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 07 Septembre

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CA

3ème Chambre Commerciale

65af6c94b6c6260008b532b1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

--- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°173 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet

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CA

3ème Chambre Commerciale

65af6c98b6c6260008b532b3

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

----- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°174 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet

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CA

3ème Chambre Commerciale

65af6c9cb6c6260008b532b5

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

----- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°175 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65af6ca0b6c6260008b532b7

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

----- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°176 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65af6ca4b6c6260008b532b9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

----- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°177 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65af6ca8b6c6260008b532bb

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

----- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°178 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet

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CA

3ème Chambre Commerciale

65af6cacb6c6260008b532bd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

----- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°179 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

63d229cb9b3c8605deec1dbc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

montre de marque Rolex estimée entre 4000 et 5000 euros; que M.

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