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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
SARL LE JARDIN D'HORUS SELAFA MJA SCP C... Dc/Monsieur Pascal X
6253ccfbbd3db21cbdd91e63
13 janvier 2015
13 janvier 2015
c/ Monsieur Pascal X... Madame Pascale Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a8
7 octobre 2004
7 octobre 2004
Pascale Demeurant La Jardinière - 28330 ST BOMER comparante, assistée de Maître AUCUY Jean-Marc, avocat au barreau de PARIS + conclusions RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948c
27 septembre 2007
27 septembre 2007
No 07/01552 AFFAIRE : Pascal X... C/ Association PRUDIS CGT ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ecc
28 novembre 2013
28 novembre 2013
87400 SAINT LÉONARD DE NOBLAT / FR Ayant pour avocat Me Matthieu GILLET, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE ---=oO$Oo=--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale
Source officielle1ère Chambre civile
64101ec4980e61fb026a9ba2
26 avril 2022
26 avril 2022
Pascal BRILLET, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc74
6 juillet 2012
6 juillet 2012
D 37 et une parcelle de D 30 représentant une contenance totale de 15 ha 94 a et 35 ca telle que cela résulte selon elle de la désignation des parcelles, et elle a été déclarée adjudicataire pour le tout
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Dominique X... Monsieur Romain Olivier Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbfbd3db21cbdd8e285
22 juin 2011
22 juin 2011
du 20 octobre 2009 APPELANTS : 1o) Monsieur Alain X..., né le 01 Novembre 1947 à POINTE A PITRE, de nationalité Française, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Feu Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a264
18 décembre 2007
18 décembre 2007
(parcelle BB 32) concerne une vente entre deux personnes de la même famille, pour un bien non comparable à la parcelle AW 122.
Source officielleChambre 1-9
5fda0184085235438e8a6f0d
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d621
7 février 2011
7 février 2011
Pascal Eric X... C/ Mme Lydie Jacqueline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9f
9 décembre 2013
9 décembre 2013
Pascal Y..., M. Alexis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4e
27 janvier 2015
27 janvier 2015
plaidoirie du 09 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Madame Christine MISSOUX, Conseillers assistés de Madame Pascale
Source officielleChambre 4-6
69ef202fcdc6046d47b0688f
24 avril 2026
24 avril 2026
Le nommé [A] qui était passager du camion a parlé à mon père et s'est excusé puis a remis de suite le masque.
Source officielle1ère Chambre A
5fdac7c4e71ddf59e118974c
23 mai 2019
23 mai 2019
par prescription l'assiette d'une servitude de passage, même si les passages ont duré trente ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e6
15 février 2017
15 février 2017
Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ed4
8 novembre 2013
8 novembre 2013
.-92170 VANVES Représentée par Me Audrey COUDER, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA,
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eee
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Représenté par Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA, Greffier, Après avoir
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f04
28 novembre 2013
28 novembre 2013
de Fontgeaudrant - 87000 LIMOGES Ayant pour avocat Me Olivier BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE ---=oO$Oo=--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77d
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Sylvie C..., Claudine D..., Pascale E..., Françoise F... épouse G...
Source officiellePage 17 sur 702