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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde9
6 mai 2008
6 mai 2008
C / Jean Y..., Eugénie Y..., SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE BELLEVUE PLAGE, Odette Z...épouse A... A...A...
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c492
20 mai 2008
20 mai 2008
KLIVADE EDITION Jean Pierre X..., C / S. A.
Source officielleChambre Sociale
67061e4bfde28ee420711251
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En l'espèce, dans le but de rapporter cette preuve, la société CGA Supply Packing verse aux débats notamment les pièces suivantes: - sa pièce n°4: il s'agit de la lettre en date du 27 avril 2018 par
Source officielleChambre Commerciale
62760c82593736057d78a9ce
5 mai 2022
5 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 Mars 2022 Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI, greffière, a entendu les avocats
Source officielle2e Chambre
60329b6a7da3610fe0aaab61
21 décembre 2017
21 décembre 2017
APPELANTE SARL FF VALENTINE MENAGER, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Lionel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS PARFIP FRANCE, immatriculée au RCS de PARIS
Source officielle2e Chambre
6032be228003c634bb48aa01
30 novembre 2017
30 novembre 2017
APPELANTE SARL FF MANOSQUE MENAGER, demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Lionel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS PARFIP FRANCE immatriculée au
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd89
30 octobre 2012
30 octobre 2012
D'APPEL DE PAU 2ème CHAMBRE - Section 1 ARRÊT DU 30/ 10/ 2012 Dossier : 10/ 05016 Nature affaire : Demandes relatives au fonctionnement du groupement Affaire : SARL O CROCODILE C/ Jean
Source officielleChambre Sociale
637dc85314982305d4c201da
13 octobre 2022
13 octobre 2022
AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par
Source officielleChambre Sociale
637dc85c14982305d4c20203
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En l'espèce, dans le but de rapporter cette preuve, la société T&G Distribution verse aux débats notamment les pièces suivantes : - sa pièce n°7 : il s'agit d'un courrier en date du 28 mars 2019, adressé
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b749
25 mars 2008
25 mars 2008
CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean Paul Z..., avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : Madame Marie Odette Y... épouse X...
Source officielleChambre Sociale
63c1099abf9fd47c90a13d3c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il est parti au milieu des pièces d'électro-ménager pendant que je commençais à rentrer et filmer les palettes. Il n'était plus dans mon champ de vision.
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0de
12 mai 2022
12 mai 2022
AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89632
18 septembre 2007
18 septembre 2007
18 / 09 / 2007 Arrêt no LGW / DB / IM Dossier no06 / 01987 Jean-Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5e1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Le 27 février 2007, Monsieur Jacques X... se désistait de son appel à l'encontre des époux Jean Lionel D.... Parallèlement, une procédure avait opposé les époux F... aux époux Z....
Source officielle2ème CH - Section 1
62ff285765816bc563602c46
18 août 2022
18 août 2022
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [D] [X] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean Philippe LABES
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ea6
15 janvier 2007
15 janvier 2007
née le 05 Juin 1948 à PAU (64000) de nationalité Française ... 64000 PAU représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistée de Me Pierre LETE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed21
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 12157 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Avril 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 08/ 08432 APPELANTS Madame Fabienne Jeanne
Source officielleChambre Sociale
637dc85c14982305d4c20205
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il ressort de cette pièce que de 2007 à 2016, M.
Source officielleChambre Sociale
62760cbb593736057d78aa74
5 mai 2022
5 mai 2022
AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par
Source officielle3e chambre
5fdd291ab6f402920f1ea6e0
4 octobre 2018
4 octobre 2018
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre: Monsieur Jean-Claude, Lionel
Source officiellePage 17 sur 39