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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65a7844a8121050008662eb8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Elle produisait au soutien de ses réclamations un rapport qu'elle a fait établir en novembre 2022 par l'organisme de contrôle BIOVAL ainsi qu'un devis qu'elle a fait établir par un autre prestataire pour
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653a
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Denise. Jugement du T.A.S.S. ANGERS du3l JuiIIet200l.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86539
3 octobre 2002
3 octobre 2002
AFFAIRE : LE COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE DE LA BANQUE DE FRANCE, LA BANQUE DE FRANCE C/ CRESPIN Denise Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 31 Juillet 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91791
11 juin 2014
11 juin 2014
représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège Lieudit Vignetta Campo Dell'Oro 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA, et Me Emmanuelle DEVIN
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ba2c423637907962a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le 9 mars 2020, soit près d'un an à compter de la signature du devis, les travaux n'étaient toujours pas finalisés. Le retard pris a entraîné une réaction de retard en chaîne.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603640966e39b9a2631d5e62
25 novembre 2015
25 novembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique DOS REIS, Président, chargée du rapport Madame Denise
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb4
21 février 2006
21 février 2006
étayé par un constat très précis dressé le 8 septembre 2000, démontrant que Bernard X... avait une liaison avec une Plus généralement de débouter Denise Y... de toutes ses demandes. - de condamner Denise
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4b
27 décembre 2011
27 décembre 2011
Cette décision a été notifiée à Mlle Pauline Z... le 20 août 2008 et à Mme Denise Y... le 13 août 2008.
Source officielleChambre Sociale
67f8a5bdec820a3a2a05e7a4
8 avril 2025
8 avril 2025
société MÉCANIQUE DEVILLE [Localité 7].
Source officielleChambre 1 A
63d0d59881a7b805de12b4ff
18 janvier 2023
18 janvier 2023
, qu'il ne s'agit pas d'une opération spéculative, que tout emprunteur qui contracte un prêt en devise n'est pas sans savoir qu'il existe nécessairement un risque lié au taux de change, contestant en outre
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65aa298da34ad10008581ba7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Selon elle, la devise en latin se traduirait par la mention « la flamme ne s'éteint jamais ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
66ff85c6a4ff9ec259c0981e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Cette phase 2 démarrera quand les parties auront approuvé le ou les devis.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e76
26 janvier 2007
26 janvier 2007
VASCULAR DEVICES et ABBOTT LABORATORIES en contrefaçon du brevet précité ; Que c'est dans ces conditions que, le 28 juin, les sociétés ABBOTT VASCULAR DEVICES et ABBOTT LABORATORIES ont saisi la cour
Source officielle1ère Chambre
69d5e35bcdc6046d477b2d18
7 avril 2026
7 avril 2026
L'appelante sollicite une somme bien supérieure à celle retenue par l'expert, correspondant à deux devis : - Un devis de la SARL PALADDIO du 31 août 2017 pour la reprise des sols d'un montant de 84.935
Source officielle1ère chambre civile A
660f94f3a40f8b0008cb73c9
4 avril 2024
4 avril 2024
Le quatrième désordre invoqué tient à l'absence de réalisation de l'escalier prévu au devis.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f983d3328fa00087a262e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
1 et 2 datés des 30 mai et 30 septembre 2007 produits et ayant fait l'objet des deux factures suivantes : N°11-36 du 24 octobre 2011 pour un montant de 153 591,12 euros TTC et se référant au devis
Source officielle1ère Chambre
60359564d3c93fb9e983c01a
29 mars 2016
29 mars 2016
La Sarl Devine a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b6
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Mme Denise Z... et Mme Michèle Z... occupent les parcelles voisines, respectivement cadastrées [...], [...], [...] et [...], situées au [...].
Source officielleAvis
CADA:20164395
17 novembre 2016
17 novembre 2016
communication des documents suivants, relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le nouveau marché public de la restauration collective, faisant suite à une première demande de documents : 1) le devis
Source officielle6ème Chambre
69d89b68cdc6046d47bc88ea
9 avril 2026
9 avril 2026
entre la devise empruntée et l'euro, qui pourrait intervenir jusqu'au complet remboursement du prêt.»
Source officiellePage 16 sur 1018