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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
65b20931c4cf860008dff2f4
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Françoise BOULAN substituée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe BIARD substitué et plaidant par Me Marie TAVERNE
Source officielle16e chambre
5fdb63cad041d241cbbaae78
14 mars 2019
14 mars 2019
relever que Mme [Q] omet d'évoquer le local commercial qui ne sera vendu que le 25 août 2011 pour un prix de 380 000 € par la SCI MVS, ainsi qu'il est dit dans l'attestation de Maître [K], notaire à Taverne
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00447_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Taverne, représentant le CHU de Martinique
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef78
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-59330 HAUTMONT représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb17
20 septembre 2012
20 septembre 2012
né le 23 Décembre 1955 à SAINT MAURICE LES COUCHES ... 95150 TAVERNY représenté par Me Marie RUEFF, avocat au barreau de PARIS vestiaire C2158 substitué par Me LACEUK Sophie, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ere Chambre Section 1
68f07bf58df3795388ea9972
15 octobre 2025
15 octobre 2025
TAVERNIER CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 15/10/2025 à Me Olivier LERIDON Me
Source officielleChambre civile
62f34a2582b27805d4d3c0a6
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Totale numéro 2021/001588 du 20/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMÉE : Madame [M] [K] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle TAVERNY
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02928_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Tavernier, représentant M. et Mme D..., et G..., représentant M. et Mme A... et la société Pineti.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72c
13 octobre 2011
13 octobre 2011
.-13008 MARSEILLE représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92922
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Représentée par Me Christine FISCHER-MERLIER, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 34), substituée par Maître Dominique TAVERNIER, avocat au barreau de Guadeloupe.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9292e
28 septembre 2015
28 septembre 2015
mandataire liquidateur de la SARL REND SECURITE PRIVEE ... ... 97190 GOSIER Représentée par Me Christine FISCHER-MERLIER, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 34), substitué par Maître Dominique TAVERNIER
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02223_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
instructions de son supérieur hiérarchique prévue à l'article 28 de la loi du 13 juillet 1983 en ne rendant compte que de manière partielle de ses activités de contrôle de l'établissement Auchan de Taverny
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5dc955548e0aba4900c
1 avril 2025
1 avril 2025
DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Frédérick ORION de la SELARL ORION AVOCATS ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de CHARTRES substitué par Me Léticia TAVEIRA
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680331a4168408c19df97e27
18 avril 2025
18 avril 2025
Il exerçait en parallèle une activité salariée, mais cette activité a pris fin le 15 mars 2019 comme en justifie un message émanant des Etablissements Taveau, ce que confirme l'avis d'imposition de l'année
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680331a4168408c19df97e29
18 avril 2025
18 avril 2025
Il exerçait en parallèle une activité salariée, mais cette activité a pris fin le 15 mars 2019 comme en justifie un message émanant des Etablissements Taveau, ex-employeur, et ce que confirme l'avis d'imposition
Source officielleAvis
CADA:20151032
2 avril 2015
2 avril 2015
société AZA Telecom, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 mars 2015, à la suite du refus opposé par le président du conseil général du Tarn
Source officielle1ère Chambre civile
6979f2cbcdc6046d47f816e5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
Source officielle1ère Chambre civile
6979f2d9cdc6046d47f81856
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
Source officielle3ème chambre
650bdf51beee0f8318b97566
13 juillet 2023
13 juillet 2023
13/07/2023 ARRÊT N°484/2023 N° RG 22/01689 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OYNM AM/IA Décision déférée du 25 Mars 2022 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE ( 20/02507) Mme TAVERNIER
Source officielle1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d721
11 avril 2024
11 avril 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.
Source officiellePage 16 sur 25
LA TAVERNE
21/08/2026
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20/08/2026
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20/08/2026
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TAVERNES ENERGIE
18/08/2026
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