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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6162f3cd24fee0dd3d00617e
23 février 2012
23 février 2012
2007, dans la matinée une violente altercation dans le couloir ; - avoir vu passer Madame [U] qui lui avait semblée très agitée et contrariée ; - l'avoir suivie jusqu'au parking où elle lui avait raconté
Source officielleCour d'Appel
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26 janvier 2006
26 janvier 2006
la cause de son départ définitif avec l'enfant le 23 juillet 2001 est selon elle le visionnage d'une vidéocassette à caractère pornographique par le père en compagnie de l'enfant laquelle l'aurait raconté
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88128
26 janvier 2006
26 janvier 2006
la cause de son départ définitif avec l'enfant le 23 juillet 2001 est selon elle le visionnage d'une vidéocassette à caractère pornographique par le père en compagnie de l'enfant laquelle l'aurait raconté
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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28 mai 2014
28 mai 2014
que dans l'oeuvre 'Le ballon rouge' il s'agit d'une histoire d'amitié entre un jeune garçon et un ballon magique suscitant la jalousie des autres enfants du quartier tandis que le film publicitaire raconte
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02025_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Enfin, s'il produit une promesse d'embauche pour exercer les fonctions de " rayonniste " au sein d'une pharmacie située à Deuil-la-Barre dans le Val-d'Oise, cette circonstance n'est pas suffisante pour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02089_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Olivier Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Ratouit, substituant Me Laridan, pour la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecba
5 septembre 2011
5 septembre 2011
celui-ci -pièce 130 du 1er septembre 2008, le témoin peu apprécié de Wendy Y... selon les documents versés aux débats, connaît Karlis X... depuis 1994, a entendu à plusieurs reprises Ryan et Dean raconter
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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7 septembre 2022
7 septembre 2022
de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 16/00634 APPELANTES SARL IDEARE [Adresse 2] [Localité 8] et SAS IDEARE CONSTRUCTIONS [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Stéphanie RATTENI
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f4b053208318995a93
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ses collègues de travail à son égard Elle produit les pièces suivantes : -l'attestation de Mme [C] [T], une ancienne collègue de travail d'un autre service et qui déclare que Mme [K] [D] lui a raconté
Source officielle1ère Chambre
66c8260c5372bffe82563011
22 août 2024
22 août 2024
Mme [P] produit une attestation de Mme [U] [JF] du 11 janvier 2023 dans laquelle cette dernière affirme avoir contacté Mme [P] après cette publication pour lui parler de cette affaire, lui avoir raconté
Source officielleChambre sociale
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24 juillet 2025
24 juillet 2025
Ce dernier, qui devait subir une hospitalisation et avait sollicité Mme [HO] pour lui servir d'interface de communication en langue des signes, a finalement raconté aux autres personnes présentes qu'il
Source officielleChambre sociale
6883105c80821d9a1906fd71
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Mme [BE] raconte ensuite son retour au travail à partir du 6 janvier 2020 et décrit de nouveaux échanges qui l'ont affectée ce jour-là, puis les 13 et 15 janvier 2020.
Source officielleChambre 4-5
68f1d90e9abd0e067a2193f1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[OF] m'appelait régulièrement pour me raconter ses problèmes. Elle avait beaucoup de travail et se sentait 'traquée' par M.
Source officielle17e Chambre B
60329b6a7da3610fe0aaabed
21 décembre 2017
21 décembre 2017
La SAS PROVEN-ORAPI GROUP produit un courriel du 2 juillet 2010 de Monsieur [G] [J] qui indique : « Il faut faire attention, car Mr [K] raconte des 'conneries'sur notre dos' Aussi j'ai tenu à rassurer
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee8
10 octobre 2011
10 octobre 2011
rapportées dans la majorité des attestations communiquées, les rédacteurs de celles-ci n'ayant aucunement constaté de visu et personnellement les faits ainsi relatés (« Madame X... m'a confié.... m'a raconté
Source officielle1re chambre sociale
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27 avril 2022
27 avril 2022
Mme [T] venait tous les jours avant minuit, pour nous raconter ses malheurs, tant avec ses enfants que son compagnon, qui faisait des travaux au noir dans sa résidence et la harcelait au quotidien.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
635a2183c549ea05a7cd2c34
26 octobre 2022
26 octobre 2022
suis allée aux toilettes qui se trouvent à l'étage et j'ai croisé [K] et nous nous sommes disputés et vous savez déjà la situation pour laquelle ... si c'était le cas, au nom de tout ce que je vous ai raconté
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
69df1faccdc6046d4747bec4
14 avril 2026
14 avril 2026
Il est très difficile de les détectés, sous la pression les agents perdent leurs moyens et ratent les tests.
Source officielle1re chambre sociale
69e9ab09cdc6046d4737b1e0
22 avril 2026
22 avril 2026
Ce dernier a raconté avoir demandé une subvention pour je cite « faire refaire la poitrine de [Y] ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
698447eccdc6046d47fc7b8c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[I] recueillies lors de l'analyse de l'accident par la coordinatrice [20], Mme [S] [L], qui témoigne ainsi (pièce 16 appelante) : ' Je lui ai demandé de nous raconter sa journée du 15 février 2022.
Source officiellePage 16 sur 28