: [M] [H] dit [L] [G] C/ [D] [P] [B] [V] épouse [G] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Juillet 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 01 JAF

N° RG 20/02384 - N° Portalis DBV2-V-B7E-IQUQ COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 13 OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU LUNDI 31 OCTOBRE 2022 Appel d'une décision (N° RG 12/04130) rendue par le TJ hors JAF

CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Elsa VALENZA -SCP TERTIAN-BAGNOLI-LANGLOIS-MARTINEZ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Mai 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS (CEG C) Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Septembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : JAF.

(n° 2026/ , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/10906 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJTD6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Avril 2024 - Tribunal judiciaire hors JAF

] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BUY de la SCP BBLM Me Guillaume FABRICE Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

26/10/2022 ARRÊT N°369 N° RG 21/01468 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OCJD VS/CO Décision déférée du 02 Mars 2021 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de TOULOUSE - 17/04421 M.

le 09 janvier 2025 à Me Douchin Me Derbise COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 09 JANVIER 2025 N° RG 23/00014 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IUHS JUGEMENT DU TJ HORS JAF

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 05 Avril 2023 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2023 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/10118 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHX3Z Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Mai 2023 -TJ hors JAF

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/01372 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IACI AD TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

SCI DE LA LANDE Copie exécutoire délivrée le : 23 Octobre 2025 à : Me Jean-françois JOURDAN Me Nicolas MERGER Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

Ragotière 64 route d'Angers 49000 ECOUFLANT représentée par Maître Guillaume BOIZARD, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Maryse X... ... 49000 ANGERS présente, assistée de Maître Mathias

[R] C/ [B] [O] RG 1ERE INSTANCE : 19/03292 COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 26 AOUT 2022 Chambre civile Appel d'une décision rendue par le TJ HORS JAF

ARRET DU 15 AVRIL 2022 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/12756 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCKJA Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Juin 2020 -TJ hors JAF