Janny X..., 258) de M. Stéphane XE..., fils de Janny X..., 268) de Mme Joséphine X..., veuve XJ... X..., 278) de M. François X..., fils de Joséphine X..., 288) de M.

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 7 N° RG 22/06709 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WY4X TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 7 JUGEMENT

Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/08007 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIAD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [4] ORDONNANCE DE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 2 cab 2 N° RG 26/32315 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBYAN N° MINUTE : 1 JUGEMENT rendu le 19 mai 2026 Art. 237 et suivants du code civil

L'ANNEAU, représentée par Me Emmanuel Jarry, avocat au barreau de Paris, toque : P0209 - N° du dossier 2510989 Intimés : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA TOUR MAINE MONT PARNASSE SIS [Adresse 1]

Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 7 N° RG 20/06754 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UVSK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 7 JUGEMENT

. : Numéro : 24/00448 du : 05 Février 2024 RG : N° RG 24/00545 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I7PT Décision attaquée : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

entendue à l'audience du 03 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre TRINQUIER, Président, * Monsieur Pascal CLAPASSON, Juge, * Monsieur [I] REMONNAY, Juge, assistés de : * Maître Matthieu

MONTPELLIER ORDONNANCE DE REFERE du 08 AVRIL 2026 REFERE RG n° 26/00033 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q6VZ Enrôlement du 26 Février 2026 assignation du 19 Février 2026 Recours sur décision du TJ HORS JAF

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 2 cab 2 N° RG 25/39739 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBSFH N° MINUTE : 15 JUGEMENT rendu le 19 mai 2026 Art. 237 et suivants du code

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 2 cab 2 N° RG 26/32130 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBWFK N° MINUTE 16 JUGEMENT D’HOMOLOGATION rendu le 19 Mai 2026 Art.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ■ POLE FAMILLE AFFAIRES FAMILIALES JAF section 3 cab 4 N° RG 23/39501 - N° Portalis 352J-W-B7H-C24B3 N° MINUTE JUGEMENT rendu le 01 février 2024 Art.

D'APPEL DE DIJON [Adresse 1] ' 03.80.44.61.00 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 23/00854 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GHAD Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 3 cab 4 N° RG 22/39241 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYBUL N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 25 avril 2024 Art. 237 et suivants

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 2 cab 2 N° RG 26/32909 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB6JW N° MINUTE : 17 JUGEMENT rendu le 19 mai 2026 Articles 233 -234 du

Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/09425 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIGA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 3 20L N

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 5 N° RG 24/04590 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAEW TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 5 N° RG 22/03386 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WNZT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT