CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

547 résultats pour « Ratonit »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

627f48ed551627057d32e10c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

* de Mme [Z] (pièce n°3) relatant, dans son attestation non datée, qu'il 'faisait partie de l'équipe informatique et il était très souvent à venir discuter dans mon bureau et à me raconter ses problèmes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760c58593736057d78a947

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Elle déclare avoir constaté que le vétérinaire prenait tout à la légère et n'était pas très professionnel mais reportait ses erreurs sur les autres ; elle le qualifie même de 'menteur' et raconte deux

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b51d1bc2605de4b4da9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[S] est venu lui parler pour lui raconter la vie privée de M. [R], sans autre précision. La preuve est libre en matière prud'homale.

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

67592de94f06387a26ce76d4

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

difficultés relationnelles avec les collègues, les attestations transmises par l'employeur ne sont pas suffisamment circonstanciées concernant les propos effectivement tenus par Mme [P] ('elle n'a fait que raconter

Source officielle
CA

Chambre Sociale

650d302a71dfcd8318200c85

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[N] le 8 février 2022 après-midi dans le service de médecine 7 de l'hôpital de [Localité 9], en train de raconter aux secrétaires qu'Asten lui avait envoyé les huissiers le matin même, et l'avoir revu

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d5ee6ccdc6046d477c0479

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le procès-verbal mentionne expressément que l'intéressé « refuse catégoriquement de nous suivre, se rassoit sur le banc et nous déclare de façon ferme qu'il ne veut absolument pas aller aux Comores car

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

696a13bbcdc6046d4781ab4e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il précise que dans la discussion le salarié reprochait à l'apprenti de 'raconter des choses sur lui à tout le monde', à savoir qu'il lui aurait pris ses écouteurs et son téléphone et que le jeune apprenti

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6708c029445a086e2bcedd89

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

etc'sans compter que vous n'êtes jamais de la même nationalité : un jour réunionnais, un jour tahitien un jour martiniquais' Bien évidemment une bonne partie de ces mensonges nous ont également été racontés

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bda4ff9ec259c09794

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Elle m'a donc raconté son entretien avec notre chef de service.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85e3a4ff9ec259c09a22

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Deux histoires bien différentes sont racontées au juge prud'homal de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191f9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Parler Définition : Produire des messages faits de mots, de phrases et de passages plus longs porteurs d'une signification littérale ou figurée comme exprimer un fait ou raconter une histoire oralement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

688311274d9076bf079c229b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le mot qui m'avait vraiment blessé c'est : 'Il allait tous nous enculer', puis plus avant: ' En mai 2022, mon nouveau collègue [J] [Y] m'avait raconté qu'il s'était fait insulter par Monsieur [V] .....

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6610e5da74ef9f00086f63a2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[Z], compagnon de Mme [O] [N], qui indique : 'Un soir en rentrant de son travail, [O] m'a raconté que depuis plusieurs jours, elle était harcelée au téléphone par un candidat, Monsieur [H], ainsi que son

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65a0f5a5383a880008fd07ff

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[F] est parti raconter tout ça à Mme [V] et Mme [X] qui se sont alors empressés de descendre et de clairement se moquer de lui en le rabaissant.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60325aacccfbd98ff53c7e4a

Appel

21 février 2018

21 février 2018

- que les messages adressés à Madame [I] [O] constituent des correspondances entre deux personnes ayant des liens affectifs privilégiés ; - que Monsieur [G] [L] s'adressait à Madame [O] pour lui raconter

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdbef4fea6d760ff737979c

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

«l'a insulté à nombreuses reprises», «qu'il est allé jusqu'à (lui) raconter des choses de l'ordre du privé concernant Christine». Elle affirme également que M.A...

Source officielle
CA

21e chambre

5fd931e600c41811f04fff82

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

Il me raconte des choses incohérentes, il n'arrive même plus à remettre sa visseuse sur son support. C'est là que je comprend qu'il est ivre et je lui demande de sortir immédiatement de la ligne.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60351ed69cdb444a0629fa76

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

inexistants (frappant ur Tes blessures)' ; Il ajoute avoir assisté à une représentation au [Établissement 2] de [Localité 5], et que plusieurs personnes, dont l'artiste principal M [G], lui ont raconté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162678412fe6a3e85a6c834

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Je l'ai entendue nous raconter, démoralisée, qu'il l'avait reçue à son domicile en caleçon pour installer sa webcam.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162d67ca2a5768a176c5632

Appel

24 octobre 2012

24 octobre 2012

Il lui reproche d'avoir pris attache avec des entreprises voisines pour raconter le contenu des débats privés entre associés, laissant entendre les difficultés, et faisant une proposition de collaboration

Source officielle

Page 15 sur 28

← PrécédentSuivant →