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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4c
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Thomas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee4b
14 décembre 2011
14 décembre 2011
C2L C/ Thomas X...
Source officielle4eme Chambre Section 1
64437d58823e6dd0f8bf820b
21 avril 2023
21 avril 2023
La Sas Société Nouvelle Thomas et Danizan Midi Pyrénées (SNTD) sera condamnée à lui verser une somme de 2000,00 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6164027f80759c6f2497f9fb
15 février 2010
15 février 2010
MARCOU [B] [M] épouse [P] représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C/ [F] [G] épouse [C] représentée par la SCP RIVES-PODESTA
Source officielle1ère chambre civile B
6358cd9fc40aa805a7864bf0
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[J] THOMAS ET [C] [Y] NOTAIRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 25 Octobre 2022 APPELANT : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
17 février 2011
du 31/ 08/ 2010 demeurant ensemble ..., 59149 COUSOLRE représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistés de Me DOUAY, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉS Monsieur Thomas
Source officielle5ème Chambre
67f8af39b5ff6e72c96123de
19 janvier 2024
19 janvier 2024
par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Madame [D] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Monsieur [V] [P] [Adresse 2] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8810f
28 février 2006
28 février 2006
Présidente de Chambre, assistée de Solange BELUS, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Annick X... 6 rue X... 32700 MARSOLAN Rep / assistant : la SCPA CROUZATIER PODEBA-THOMAS
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00391_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 février 2025, Me Margot Nohe-Thomas demande à la cour : 1°) d’annuler l’article 3 de ce jugement du tribunal administratif de Rennes
Source officielleChambre Commerciale
68de07191bc19e7640ea3df1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La société Thomas Magnete est une société de droit allemand qui a pour activité les systèmes électromagnétiques et hydrauliques de déclencheur pour l'automobile et applications hydrauliques mobiles.
Source officielle1re chambre civile
6961270ccdc6046d47c28a78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bc
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Thomas X..., victime le 12 janvier 2006 à l'âge de 15 ans 1 / 2 d'un accident de la circulation.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85300
17 avril 2001
17 avril 2001
S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI T Michel S.C.P RIVES PODESTA CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Première Chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858c0
2 juillet 2001
2 juillet 2001
Z... 100 % du 13/09/2000 S.C.P RIVES PODESTA C/ Monsieur A... S.C.P NIDECKER PRIEU REFORMATION GROSSE DELIVREE LE Y... COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86313
21 mai 2002
21 mai 2002
Paris M° BOURDU-ROUSSEL du barreau de Paris DEFENDERESSES SCP C Ayant pour avoué la S.C.P SOREL DESSART SOREL Ayant pour avocat la SCP KUHN, du barreau de Paris SNC D Ayant pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87448
28 juin 2004
28 juin 2004
Roger Y... décédé le 6.11.2003 représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Marie AURIACH, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame Z... représentée par la SCP RIVES PODESTA
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf12
22 janvier 2008
22 janvier 2008
représenté par la SCP RIVES-PODESTA C/ Maryse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a343
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représenté par la SCP RIVES-PODESTA C/ SARL CHAMAYOU représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Compagnie GROUPAMA D'OC ASSURANCES SCP BOYER LESCAT MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1f
18 avril 2007
18 avril 2007
date du 06 juillet 2006 RG No 06/56 Code affaire : 64A Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement EARL de CHAMPAGNE C/ SCI TPFD - "les écuries du Mont Rivel", Thomas
Source officielle5ème Chambre
67f8af39b5ff6e72c96123e0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Monsieur [N] [U] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Madame [L] [W] [Adresse 2] [Localité 3]
Source officiellePage 15 sur 553