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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65b4af1b7ef77d000880b4f1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 14 DECEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c6a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e47
25 février 2021
25 février 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielle4e chambre civile
65b3646e1d7564000872dfd4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Entreprise Holdings [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me VERNHES substituant Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Alain DUFFOURG
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f094ef56904f13d44e57
2 septembre 2022
2 septembre 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officielle1re Chambre B
6162f6fbb807dfe813d297a0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
[DO] explique ces reventes par un besoin d'argent résultant du conflit survenu ave ses associés. Ce conflit est apparu en 2008-2009.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91edd
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et Mme Fanny SIMONET lors du prononcé par mise à disposition au greffe DÉBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2014 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedc
14 novembre 2011
14 novembre 2011
De cette union sont issus trois enfants : Fanny née le 26 mai 1999 Alain né le 8 octobre 2001 Kassandra née le 1er septembre 2003.
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4747396eb608bc0654
15 octobre 2025
15 octobre 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 246667 et par Me Fany
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4747396eb608bc0656
15 octobre 2025
15 octobre 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 246666 et par Me Fany
Source officielleRétentions
66bc4886a5822c82a7cbdfed
13 août 2024
13 août 2024
Appelant, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DE L'HERAULT [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Monsieur [S] [V], dûment habilité, 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Fanny
Source officielle4e chambre civile
662b43c2fe2545000831489e
25 avril 2024
25 avril 2024
Electricite de France (EDF) inscrite au RCS de PARIS sous le n° 552 081 317 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Lisa VERNHES Lisa Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat
Source officielle3e Chambre A
615e0de8c25a97f0381f5051
14 mars 2013
14 mars 2013
représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Fanny
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00683_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Une note en délibéré présentée par Me Faty pour M. B a été enregistrée le 22 septembre 2023.
Source officielleCh. Sociale - Section A
6892e3b0bf535a2d228f961c
5 août 2025
5 août 2025
béton à verser à M.
Source officielleCh. Sociale - Section A
6892e3b2bf535a2d228f961e
5 août 2025
5 août 2025
béton à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f53
22 juillet 2021
22 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94ff7
30 septembre 2021
30 septembre 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
652a30967ed1ea8318112518
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 22 JUIN 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, et Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Puis le 07 Juillet 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
Source officiellePage 15 sur 64