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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
670e05e010ea465c0ffcf78a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Cet email contenait une pièce jointe intitulée [Envoi des conclusions à [N] (du 19-06-2015).DOC (36.3 Ko)].
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d37999d1bc2605de4b46f6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Allez et Cie n'ayant rien remarqué sur ce point lors de son intervention au mois d'octobre 2015 ; - ce phénomène était imperceptible lors de l'examen visuel du manomètre comme l'a constaté M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc77985d82da296f82b
3 avril 2025
3 avril 2025
Il entend que la décision soit infirmée sur ce dernier point. 14.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65a0f5a5383a880008fd07ff
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[K] n'était pas en état physique dû à son opération de porter de lourdes charges, ils l'ont tout de même poussé à le faire. Une fois fini, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2aa6a34ad10008581c17
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[G] de son appel ; En conséquence, - confirmer en tous points le jugement entrepris ; - débouter M. [G] de l'ensemble de ses demandes ; - condamner M.
Source officielle1re chambre 1re section
6538b4437ffc2c8318ee0252
24 octobre 2023
24 octobre 2023
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, -la SCP POISSON & CORBILLE LALOUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour
Source officielle3ème chambre
5fca632d716c524b4af91abd
3 novembre 2020
3 novembre 2020
POIREL et V. BLANQUE-JEAN, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président P. POIREL, conseiller V.
Source officielle1ère chambre civile A
6162a31d36ab09eb9a2fd79c
26 septembre 2013
26 septembre 2013
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET, président, et par Joëlle POITOUX
Source officielle1ère chambre civile A
6162bb4df32b7c38854c30d5
13 juillet 2012
13 juillet 2012
et Philippe SEMERIVA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX
Source officielle1ère chambre civile A
616361c7c983b818eb76d237
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX
Source officielle1ère chambre civile A
61609e54264c7ed035b03c7f
18 septembre 2014
18 septembre 2014
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET, président, et par Joëlle POITOUX
Source officielleChambre civile Section 2
6707700881e733ee26982d57
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Elle précise que le stokage des poissons était dans un espace insuffisant avec une absence de système de secours approprié.
Source officielle4ème Chambre Section 3
5ffc589cae76df330dcec1f0
8 janvier 2021
8 janvier 2021
POIREL, conseiller A.
Source officielle17e Chambre B
6162cf758b4dc27576e7b7cd
6 septembre 2012
6 septembre 2012
concernant la modification demandée et sur lequel est mentionnée l'adresse email actuelle « [Courriel 5] » et l'adresse email souhaitée en remplacement : « [Courriel 4] », un courriel de [B] [L] adressé
Source officielleChambre 4-1
6341138b58bc223e2e3f0866
7 octobre 2022
7 octobre 2022
constituant ou pouvant constituer une atteinte à la vie privée, à la dignité humaine ou pouvant porter atteinte aux droits d'un tiers».
Source officielleExpropriations
627f48ec551627057d32e102
12 mai 2022
12 mai 2022
Ils récusent tout caractère spéculatif des promesses d'achat émises, et indiquent que plusieurs aménageurs ont fait des offres entre 30 et 40 euros du m² dans les années 2000.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51d0
28 avril 2022
28 avril 2022
[D] ne possédait pas (comptable, boucher, responsable poissonnerie) et que l'employeur n'était pas tenu d'assurer, soit des postes d'employé commercial supposant le port de charges répété ou/et une torsion
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b560a76c5d9057df80281
10 mai 2022
10 mai 2022
selon ses conclusions, les produits de la mer transportés ont été exposés à des températures négatives pendant tout le transport et les marchandises dû être détruites, les produits de pêche ou de poissons
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00923_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 mars 2023, M. et Mme A, représentés par Me Poisson, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1912941/1-3 du 4 janvier 2023 du
Source officielle3ème chambre (formation à 5)
DCA_20BX02244_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Le 11 octobre 2017, la direction régionale des finances publiques Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes a émis à l'encontre de Mme A et pour le compte de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le titre exécutoire
Source officiellePage 15 sur 35