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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
656ecc7c7f82528318777361
2 octobre 2023
2 octobre 2023
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 02 Octobre 2023, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64b8d0b9a5d4a205dbc5ce24
19 juillet 2023
19 juillet 2023
d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 24 juin 2022 - RG 17/00100 Ordonnance n° /2023 du 19 Juillet 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354f4
31 juillet 2024
31 juillet 2024
justice à [Localité 5], en date du 19 juillet 2023 (dépôt étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6711fad57603bf88a18848e1
16 octobre 2024
16 octobre 2024
rendue par le juge des référés du tribunal judiciaire de NANCY en date du 13 février 2024 - RG 23/00194 Ordonnance n° /2024 du 16 Octobre 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fca57c0954f501ff040d47c
19 novembre 2020
19 novembre 2020
N° Portalis DBVM-V-B7E-KNSD N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LGB-BOBANT la SCP CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 novembre 2011, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleChambre Commerciale
6162af1a9547460d26ddb6b8
28 mars 2013
28 mars 2013
RG N° 11/02192 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GRIMAUD la SCP CLEMENT-CUZIN LONG LEYRAUD DESCHEEMAKER
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b795
18 mars 2008
18 mars 2008
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN, Conseillers : Madame MLYNARCZYK, Monsieur FERRON, Greffier lors des débats : Madame BOURT DEBATS : En
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000e
12 décembre 2012
12 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c7
30 janvier 2013
30 janvier 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 20 novembre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02604_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A..., représenté par Me Cuzin-Tourham, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 12 juillet 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2d
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90274
13 février 2013
13 février 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielle1ère Chambre
6316e4f8dd8d194f138d4d91
5 septembre 2022
5 septembre 2022
de la SELARL GRAND EST AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6316e4fddd8d194f138d4d9d
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Plaidant par Me Karine LE STRAT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
634e41dedfc182adff7ad58a
17 octobre 2022
17 octobre 2022
---------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
69f97aeacdc6046d47a147c5
4 mai 2026
4 mai 2026
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
63bd0eea0ab73d7c90739eef
9 janvier 2023
9 janvier 2023
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 09 Janvier 2023, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64a50ca9b8594705dbfccb0d
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Me Aubin LEBON, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
62ad6d26552b2c05e57859fd
16 mai 2022
16 mai 2022
justice à NANCY, en date du 24 août 2021, par dépôt à étude COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mars 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePage 15 sur 57