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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
60367bcf327f8a1f9b6feb70
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02700_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2023, et des pièces enregistrées le 28 mars 2024, Mme D, représentée par Me Colas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03020_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Platillero ; - et les observations de Me Colin, substituant Me Colas, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d734a4e15bf2fe4fa3e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
2] - FRANCE Représenté par Me Gaëlle LE MAT de la SCP GB2LM AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa554c601f08318991717
5 octobre 2023
5 octobre 2023
décision attaquée en date du 02 mai 2023, enregistrée sous le n° 21/00231 suivant déclaration d'appel du 23 mai 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4daaebb88318fda54c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
décision attaquée en date du 20 juin 2023, enregistrée sous le n° 23/06376 suivant déclaration d'appel du 23 juin 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4daaebb88318fda54e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
attaquée en date du 20 Juin 2023, enregistrée sous le n° 23/06396 suivant déclaration d'appel du 23 Juin 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Madame Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696672
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article 805 du code de
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696674
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b0403bcaf505db6966b2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
décision attaquée en date du 21 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/00487 suivant déclaration d'appel du 03 Mars 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
64b0e800c42a2105dbc59c34
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Représentée par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
66ff85ada4ff9ec259c0968b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
décision attaquée en date du 11 Avril 2024, enregistrée sous le n° 22/00126 suivant déclaration d'appel du 14 Mai 2024 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale - Section B
688311354d9076bf079c2359
24 juillet 2025
24 juillet 2025
personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ec3e5bbe450008b2ce68
11 janvier 2024
11 janvier 2024
en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 6] [Localité 3] INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale - Section B
68fb978311af6ba0065f3fd7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
] Représenté par Me Magalie AIDI de la SELARL AIDI VIAL ET ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ff
7 février 2014
7 février 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Aliza Z... ... 29370 CORAY Appelante, non comparante ET Monsieur Nicolas X...
Source officielle1re chambre 1re section
6032958646ac540a3f91bbae
22 décembre 2017
22 décembre 2017
[M] [J] pour I.A.C), * Maquette 'uvre sur papier, acrylique collage, Suite « Bourgeons », composition décorative, sérigraphies bleu outremer, collages de la même suite bleu outremer, sans titre, 320
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b07
7 octobre 2014
7 octobre 2014
§ Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Dans le cadre d'un accord verbal, la société PIGNOT TRAVAUX PUBLICS qui effectuait des travaux de terrassement en qualité de sous-traitant d'une société COLAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481610175ed452fca59ba
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La Cour relève que, d'une part, l'annexe 1 à l'avenant mentionne seulement « Cola : 24 026 euros / 29 574 dollars » ; d'autre part, aucune clause contractuelle ne définit ce que la mention « Cola » recouvre
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490b9498a54057d10303e
16 mai 2022
16 mai 2022
Il a été procédé à un examen au microscope des plans de collage des éprouvettes décollées qui a révélé des zones de brillance de la colle et des zones avec amas de mélange collant, mettant en évidence
Source officiellePage 15 sur 124