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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68ef2a7f1643bddf8ff84e21
14 octobre 2025
14 octobre 2025
toiture de la maison, - condamner in solidum les époux [A] à leur verser la somme de 1.594,20 € indexée sur l'indice BT 01 à compter du rapport d'expertise judiciaire au titre du remplacement de la cabine
Source officielle4e chambre civile
65aa277ba34ad10008581ab0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Toutefois, à l'instar du premier juge, la cour, à la lecture du contrat de location avec option d'achat, constate qu'en contrepartie des engagements et garanties accordées au bailleur par les locataires
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e7030f8faf13e2e973ddd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
d'établir que ce retard ne soit pas imputable à la société ORONA quand par ailleurs le marché ne fait pas de cette imputabilité une condition d'application des pénalités de retard et qu'en outre la lecture
Source officielle1ère chambre
6780bad3f25437b69df75a8a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[X] domiciliés à [Localité 10] et que le navire mesure 19,79 mètres, et que la construction a fait l'objet d'une extension de carène de 12 pieds pour le cockpit de pêche et de l'installation de 3 tanks
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
600fe77331f09193870d641f
22 janvier 2021
22 janvier 2021
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 497 707 224 représentée par Me Nicole DELAY PEUCH, avocat au barreau de PARIS, toque : A0377, assistée de Me Pauline CARON
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923cd
10 février 2015
10 février 2015
La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Société SITA SUD-OUEST 31, rue Thomas Edison 33610 CANEJAN Représentée par Me François-Xavier CARON de l'AARPI MARVELL-AVOCATS-PARIS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9552b5afe5adfff2895e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Pour apprécier l'existence d'une maladie visée par un tableau de maladie professionnelle, il n'y a pas lieu de s'en tenir à la lecture littérale du certificat médical mais de rechercher, si au vu des éléments
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
66fe357091b69e88a370fde7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ludovic JARIEL président de chambre, et par Mme Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
660e43140740db0008fa94af
3 avril 2024
3 avril 2024
- signé par Ludovic JARIEL, président de chambre et par Manon CARON, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
SYGMA BANQUE, prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Patrick X
6253c897bd3db21cbdd85b46
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Michel PUYBARAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître CARON, Avocat au barreau de LYON, Intimés, 3°/ Maître Z..., mandataire judiciaire, demeurant 32, rue Molière 69006 LYON, ès-qualités
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd8794e
19 mai 2005
19 mai 2005
ARRÊT : Lecture de l'arrêt à l'audience publique du 19 mai 2005, par Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, en l'absence du Président empêché.
Source officielleChambre 4 A
63db658d04a8de05deba694d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
SIRET : 503 761 553 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Abba Ascher PEREZ, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME : Monsieur [B] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Carine
Source officielle15e chambre
6034ff55de3ed52cc96ba643
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2016, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine
Source officielleChambre civile 1-6
65a0f877383a880008fd095e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Juin 2022 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 21/06396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.01.2024 à : Me Carine
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f051
25 janvier 2012
25 janvier 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mademoiselle Carine GRIMALDI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f072
25 janvier 2012
25 janvier 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mademoiselle Carine GRIMALDI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2012.
Source officielleChambre 4 A
66fce3d58d6ea26f688da6b1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
FLASH TRANSPORT prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 813 55 9 5 49 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Carine COHEN-SOLAL, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
696a1254cdc6046d47818a4f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d859
12 avril 2024
12 avril 2024
Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94963328fa00087a2481
10 janvier 2024
10 janvier 2024
PARITAIRE DE LAON DU 09 DECEMBRE 2022 (référence dossier N° RG F21/00097) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [K] [R] [Adresse 2] [Localité 1] représenté, concluant et plaidant par Me Carine
Source officiellePage 15 sur 31