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34 648 résultats pour « evolution »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

69fad07fcdc6046d47bf729c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

RSC et la SA MMA Iard et la MMA Iard assurances mutuelles à payer à M. et Mme [Z] les sommes de : . 234 260,95 euros TTC au titre du coût des travaux de reprise, avec actualisation en fonction de l'évolution

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

EVOLUTION SANTE & ASSURANCES

SIREN 483407961Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

26/08/2026

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Modifications diverses

JEMS EVOLUTION

SIREN 104339551Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

26/08/2026

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Dépôts des comptes

RIBEIRO EVOLUTION

SIREN 821175932Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

Voir →

Modifications diverses

HARMONIE EVOLUTION

SIREN 945355816Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

26/08/2026

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Dépôts des comptes

GAZ EVOLUTION

SIREN 887665552Greffe du Tribunal de Commerce de melun

26/08/2026

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CA

Chambre sociale TASS

6620b8c0bd6a8f00086ab869

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

L'évolution prévisible est la mise en place de prothèse de genou.' ; - le 17 juillet 2023, un nouveau rapport d'examen médical effectué par le Dr [B] [X] à la demande de M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a192d71cdc6046d4754b3d1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

solidum la sas LCP et la sas H construction à payer aux époux [U], ensemble, la somme de 127.063,20 euros, au titre des frais de reconstruction des murs de soutènement, actualisée en fonction de l'évolution

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

65b0c1f58d0ccf000877e7ff

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Après avoir été placée en liquidation judiciaire, son mandataire liquidateur, la société Evolution (ci-après, dénommée 'la société Evolution, ès qualités'), anciennement dénommée Grave-Randoux, a fait

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628ec9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle ajoute que pour le cas où la cour considérerait néanmoins que ses séquelles constituent l'évolution possible de la pathologie existante, il s'agirait alors d'une évolution prématurée, dont la survenue

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03307_20230322

Admin. Appel

22 mars 2023

22 mars 2023

aux derniers tarifs publiés. / Pour chaque secteur d'évaluation, le coefficient d'évolution est calculé, pour chaque catégorie, en faisant la moyenne de l'évolution annuelle des loyers des trois années

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69ef1fefcdc6046d47b062c4

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

S'agissant des perspectives d'éloignement, il souligne que les relations diplomatiques sont évolutives; que la délivrance d'un laissez-passer consulaire relève des autorités consulaires algériennes ; qu'une

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

632170b4dbb9ccfcb0f3798a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Selon l'expert le déséquilibre de ce diabète est à mettre sur le compte des grossesses et de l'évolution de la maladie qui est difficile à équilibrer mais est sans lien avec les conditions d'hébergement

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC03207_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Le compte rendu de cette réunion précisait qu'un traitement intensif par chimiothérapie avec autogreffe serait mis en œuvre le moment venu en fonction de l'évolution du myélome et de l'état cardiaque du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6feff8faf13e2e973ce7

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Dès lors, l'évolution de la rémunération et de la classification de ces salariés mandatés dont l'activité syndicale excède 60 % de leur activité professionnelle sera au moins égale à la moyenne des évolutions

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

644b6350c51457d0f882db4b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

EVOLUTION OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 27 AVRIL 2023 N° RG 22/02697 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOYC JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6528dfb9aaebb88318fda784

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

salariale individuelle et d'évolution professionnelle.

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CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899a3

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

pu avoir lieu, d'autres salariés de son service ont également été concernés, -l'article 19 de la CCN ne doit pas lui être appliqué dès lors que dans le délai de cinq ans il a bénéficié de points d'évolution

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CA

Pôle 4 - Chambre 12

67f753d6eb05d6bf6564d9c2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

, évolution favorable confirmée par le scanner réalisé le 14 janvier 2022.

Source officielle
CA

11e chambre

6032ca2bf2d8fe3fae1160ce

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Les conditions de rémunération attachées au plan de rémunération du chef des ventes seront fixées pour chaque exercice en fonction des objectifs convenus, du potentiel et de l'évolution de son secteur,

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00749_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Il soutient que : - les désordres affectant les murs extérieurs, qui sont généralisés et évolutifs, rendent les bâtiments impropres à leur destination dès lors qu'ils portent atteinte à la bonne habitabilité

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d29cdc6046d4766006c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 13 juin 2025, le Docteur [B] a rendu son rapport et a conclu ainsi: « L'état de santé et l'évolution prévisible de l'état de santé de la salariée concernée justifie les avis, propositions, conclusions

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CA

Chambre Sociale

66235ad4aec0e60008fe9a57

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Elle suppose une évolution spontanée des séquelles de l' accident initial, en relation directe et exclusive avec celui-ci.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6868b5249508abe8512046a2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

hauteur de 5 % en août 2013, compte tenu que ce taux se base uniquement sur la pathologie de l'épaule alors que sa maladie touche l'intégralité du bras droit, étant en réalité victime d'une maladie évolutive

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CA

1ère Chambre

6031eba40ab6df24b87bf068

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

plusieurs années puisqu'en novembre 2011, dix-huit mois avant la signature du compromis, elle était au stade avéré de maladie d'Alzheimer", qu'il rappelle qu'il s'agit d'une "maladie dégénérative évolutive

Source officielle