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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
62833c455a52a8057d9918f7
16 mai 2022
16 mai 2022
injustifiée ainsi intervenue sous le coup d'une mise en examen pour des faits très graves, de nature à susciter une angoisse importante quant à l'issue possible, le privant de ses enfants, a de surcroît été vécue
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
670f58244ad0d5ee7d7e5a78
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Sur le préjudice moral, le conseil relève que la détention provisoire a été vécue comme une injustice par [Z] [H] qui clamait son innocence et le sentiment d'angoisse a été aggravé par l'importance de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
66878cc805d6f7f678d49090
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Je ne voudrais pas qu'on reste fâché après l'histoire qu'on a vécue. Tu es un homme bien. On s'apprécie et on doit rester ce que l'on a été.
Source officielleRétention Administrative
668cd22bbbc9a118c6c63e1d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officiellePremier Président
65ab760436bfc00008d68dff
18 janvier 2024
18 janvier 2024
S'agissant de son préjudice moral, il met en avant son état psychologique et il souligne que son passé carcéral était ancien et que cette nouvelle incarcération injustifiée a été très mal vécue au point
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
653a06c9d0451e8318d0eb11
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Y] l'un des principaux responsables de l'ensemble des mésaventures qu'il aurait vécues, à savoir des menaces qu'il aurait reçues à la suite de la manifestation qu'il avait organisée devant la résidence
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00352_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
certificat du 12 décembre 2018 évoque ainsi une véritable sidération anxieuse puis un effondrement thymique important avec une perte de l’élan vital, en relevant que la procédure disciplinaire a été vécue
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852ab
23 janvier 2001
23 janvier 2001
partiellement colorisé ; qu'à raison de la gravité d'une telle atteinte, la réparation du préjudice qui en découle commande, au regard de la notoriété et de la diffusion du magazine qui en est le vecteur
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8672c
2 juillet 2002
2 juillet 2002
CI JUMEL Jugement du Tribunal de Commerce SAUMUR du 12 Mars 2002- ARRÊT RENDU LE 02 Juillet 2002 APPELANT: Monsieur André X... né le 12 Novembre 1945 à LES VERCHERS SUR LAYON (49700) 98 chemin des Hautes
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61635ddc683f470e3416dbf0
20 mai 2010
20 mai 2010
travail ; Qu'ainsi, et sans que cela revête un quelconque caractère discriminatoire, l'employeur était fondé à vérifier la validité du titre de séjour du salarié ; Que cette demande, qui a pu être mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88204
2 mars 2006
2 mars 2006
BOURG-EN-BRESSE, sans toutefois travailler ce projet de départ avec les services éducatifs et sans en expliquer les motifs à Dylan ; Pour Dylan, l'adaptation de ce petit garçon à sa famille d'accueil a été vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcfa
20 avril 2011
20 avril 2011
s'opposer à l'appel de leur frère estimant que, la nouvelle curatelle allégée n'étant pas assortie d'une obligation de soins primordiale pouvait être levée d'autant qu'elle était de plus en plus mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92659
23 juillet 2015
23 juillet 2015
Charles a été sollicité pour des crises d'angoisse vécues par B... : gêne respiratoire, palpitations, peur de mourir...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a0
23 janvier 2013
23 janvier 2013
et faciliter son retour auprès d'elle, elle conclut néanmoins au maintien d'un droit de visite et d'hébergement au profit de la mère notant que la rupture des liens entre Yanis et celle-ci qui serait vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e7
27 mai 2013
27 mai 2013
Elle est vécue comme une élève agréable, sérieuse et volontaire, notamment, pour tenter d'avoir des résultats encore meilleurs.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02431_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
du compte-rendu de l'entretien réalisé par l'agent de l'OFPRA, que Mme B a tenu des propos manifestement imprécis ou évasifs sur la découverte de son orientation sexuelle comme sur les expériences vécues
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02643_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
A de pallier aux inadéquations familiales, aux carences et maltraitances vécues et observent que l'empreinte du passé pèse encore fortement sur lui et qu'il se protège en gardant à distance sa famille
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01733_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
observations, de ses retards et absences injustifiés associés à une agressivité et une provocation, source de dysfonctionnement dans la répartition des tâches et horaires de travail des équipes ainsi que vecteur
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04466_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
d'accorder l'asile sur leur territoire, en faisant valoir la présence de son frère, bénéficiaire de la protection subsidiaire, dont il serait très proche et qui l'hébergerait, ainsi que l'expérience qu'il a vécue
Source officielleChambre Premier Président
6867639fa9510a2e90cf25e2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle avait cependant eu des problèmes vec la gérante de l'Hôtel qui avait appelé la police et ella avait été conduite au Centre hospitalier puis hospitalisée à l'établissement de [Localité 8] de l'EPSM
Source officiellePage 14 sur 61