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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b38
18 décembre 2001
18 décembre 2001
. * ** * * ** EXPOSE DU LITIGE Monsieur Dominique X... a été embauché, le 24janvier 1997, par la société L'ART DECOR, en qualité de vendeur poseur.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b2
31 octobre 2007
31 octobre 2007
personnellement subi par le copropriétaire ; Attendu qu'après avoir relevé que "le jointoiment des éléments préfabriqués de corniche s'est avéré nécessiter certains colmatages qui ont été faits au mortier poreux
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d3
6 mai 2008
6 mai 2008
liée à son mandat social et consacrait la totalité de son temps de travail à l'exécution, dans un rapport de subordination, des tâches purement techniques attachées à sa qualification de chef d'équipe poseur
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d67c25a97f0381f4d2b
8 août 2014
8 août 2014
[C] a effectué la pose du carrelage sans tenir compte du passage des tuyauteries ; que la chape de la terrasse est poreuse et que la colle utilisée pour le carrelage n'est pas résistante à l'humidité ;
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb5
10 mai 2011
10 mai 2011
Clair Innov le 27 août 2001, par un contrat de travail à durée déterminée d'abord puis par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 20 septembre 2001 en qualité d'agent de fabrication/ poseur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01309_20240213
13 février 2024
13 février 2024
C est vétuste, poreuse et présente à certains endroits des déboîtements, son remplacement n'a pas révélé de fuites d'eau conséquentes.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01454_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
bénéficiait d'autorisations provisoires de séjour, il a montré sa volonté d'insertion professionnelle en suivant deux formations entre septembre et décembre 2021, l'une de préparation au métier de poseur
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02532_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
D'autre part, l'intéressée soutient qu'elle est employée à temps complet dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en tant que poseuse de revêtement, sous un nom d'emprunt jusqu'en juillet 2019.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02416_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
témoignent les justificatifs de stage, les rapports de sa structure d'accueil, son implication bénévole dans la restauration et son inscription à une formation de Pôle Emploi pour des activités de " Poseur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02839_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
S'il justifie d'une activité professionnelle à temps plein depuis le 3 avril 2023, en qualité de poseur tireur de câbles en fibre optique en contrat à durée indéterminée, cette insertion professionnelle
Source officielleChambre 4-2
68f3229e48e010cf6a8cd5ff
17 octobre 2025
17 octobre 2025
. *** Monsieur [Y] [R] a été embauché par la SAS SANTERNE CAMARGUE CITEOS suivant contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 1er juin 2005, en qualité de poseur canalisations.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a739b3c8605deec1eec
25 janvier 2023
25 janvier 2023
l'infirmation du jugement rendu par le conseil de prud'hommes le 23 juin 2020 et sollicitait la requalification de son poste de « technicien en énergies renouvelables » en celui de « menuisier aluminium-poseur
Source officielleChambre sociale
627df8bb0d41e0057d43e3e1
11 mai 2022
11 mai 2022
En effet, il s'évince de son mail du 4 mars 2019 que cette bâche est 'devenue poreuse'.
Source officielleChambre Sociale
62760c59593736057d78a94f
6 mai 2022
6 mai 2022
[G] [F], né le 23 avril 1979, a été embauché à compter du 28 juin 2010 par la SARL Express Filets en qualité de chef d'équipe, poseur de filets de protection, niveau IV, position 1, coefficient 250 suivant
Source officielleChambre Commerciale
6688de1e676b73dd81b96da2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
besoins en salariés pour réaliser les objectifs du plan et les revenus prévus, - ce prévisionnel ne prend pas en compte la production d''ufs qu'il entend reprendre grâce à son atelier pour poules pondeuses
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b144
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[Z] de stopper l'activité du bureau d'études, de réduire le personnel de poseurs, et ce afin d'augmenter les marges le cas échéant en réduisant le chiffre d'affaires est confortée par le procès-verbal
Source officielleChambre sociale
660e43060740db0008fa9275
3 avril 2024
3 avril 2024
Baches Diffusion Balagne, dans le cadre d'une relation de travail à effet du 18 avril 2016, en qualité de poseur.
Source officielle1re chambre sociale
659f97693328fa00087a25d6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[L] a été engagé en qualité de Poseur, Niveau B coefficient 180. La convention collective Négoce de matériaux de construction(ouvrier) s'applique au contrat.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376100974d258318455149
23 octobre 2023
23 octobre 2023
31/10/1984 : transporteur 01/11/1984 à 31/05/1985 : préparateur extrémités taille charbon 01/06/1985 à 31/08/1986 : transporteur et aide-installateur taille ou traçage 01/09/1986 à 31/10/1988 : poseur
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61630b7142de3d260b993281
19 avril 2012
19 avril 2012
tôles, mauvaise implantation des rivets permettant le soulèvement des tôles et la pénétration de l'eau de pluie) qui justifient selon lui un répartition des responsabilités à hauteur de 90% pour le poseur
Source officiellePage 14 sur 41