Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6979f83fcdc6046d47f89596
27 janvier 2026
27 janvier 2026
CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [K], [E] [C] représenté et assisté par Me Monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8667d
19 novembre 2002
19 novembre 2002
HABITATION ECONOMIQUE et lui a ordonné de libérer le logement dans le délai d'un mois à compter de la signification de la décision la condamnant ainsi que son père Monsieur X... solidairement à payer
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b09c
20 février 2008
20 février 2008
: Monsieur DALESSIO, lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9bf
18 juin 2012
18 juin 2012
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 26 Avril 2010 09/1035 FCOUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 Arrêt du dix huit Juin deux mille douze APPELANT Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9c0
2 juillet 2012
2 juillet 2012
INTERVENANT FORCE CGEA AGS DE NANCY 101 AVENUE DE LA LIBERATION BP 510 54008 NANCY CEDEX Non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Madame Monique
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63660b4cbb0cef7f742792fc
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Claude CRETON , Président de chambre, chargé du rapport et Madame Monique CHAULET, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86709
21 janvier 2003
21 janvier 2003
ET E., avoués assistée de la SCP TANDONNET-BASTOUL, avocats APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de MARMANDE en date du 03 Mars 2000 D'une part, ET : Monsieur Bernard X... représenté
Source officielleCour d'Appel
à suivrec/Richard X
6253c8ecbd3db21cbdd86ad3
19 août 2003
19 août 2003
Tous trois désignés en application de l'article 191 du code de procédure pénale, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Pierre FOUCART, Avocat Général, GREFFIER : Madame Monique ROCHE Le Président et les Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb1
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Greffier, lors des débats : Mme Monique AUSSILLOUS ARRET : - contradictoire . - prononcé publiquement par M. Christian TOULZA, Président. - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a348
20 décembre 2007
20 décembre 2007
c / Monsieur Pierre Y... Monsieur Michel X... Madame Marie-Françoise X... épouse DE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cdf
21 mai 2021
21 mai 2021
[X] [W] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Jean-Marie MOYSE de la SCP MOYSE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0274 INTIME Monsieur [K] [D] [Adresse 3] [Adresse 3]
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cf6
19 janvier 2004
19 janvier 2004
Monsieur André Frédéric X... (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 02/2444 du 13/09/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) Monsieur Henri Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd17
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Renée E..., Madame Monique E..., Monsieur Philippe A...à verser aux époux X...la somme de 15. 000 € en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; - condamner in solidum l'entreprise
Source officielleSociale B salle 2
62e226b23de91be2e9f7eae5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
LA S.C.I. MAIRIE FLEURS Madame Danielle Y... épouse Xc/Mademoiselle Josiane
6253cab5bd3db21cbdd8bcfe
12 juin 2008
12 juin 2008
PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 12 JUIN 2008 (Rédacteur : Madame Monique CASTAGNEDE, Président) No de rôle : 05/00289 Monsieur Daniel Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb9
5 octobre 2012
5 octobre 2012
APPELANTS : Monsieur Alain X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Dominique aimé MONOTUKA, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jean-Marc X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté
Source officielleChambre 1-1
6868b6b82f06adf21413c3ab
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/06450 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBUM Ordonnance n° 2025/M222 Monsieur [I] [C] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d53
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représenté par Me Eric NOUAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Madame Monique Z...épouse Y...née le 22 Avril 1931 à Paris (75010) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dd6
25 janvier 2021
25 janvier 2021
ordonnance du 22 janvier 2021 de prolongation d'une mesure de rétention administrative rendue par le juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pointe à Pitre et d'autre part : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b4
24 mars 2016
24 mars 2016
Jean Paul X..., Mme Monique Y...épouse Z..., M.
Source officiellePage 14 sur 166