et un quai de 80 m de longueur, parties du port-abri ; - le protocole transactionnel du 25 avril 2019 passé avec l’Etat a été homologué par l’arrêt de la Cour n° 18MA02999 du 5 février 2021 et a admis

juge des référés du tribunal de grande instance de Grasse a rejeté la demande d'expertise judiciaire et a ordonné au syndicat des copropriétaires de réaliser la mise en place d'une gouttière sur la longueur

de construire, les époux Y... ont constaté que leur voisins, les consorts Z..., les consorts B... et les consorts X..., propriétaires de la parcelle AB 250 avaient installé un grillage sur toute la longueur

du lotissement géré par l'Asl [Adresse 21][Adresse 25] en 1967 permet de constater à la fois la présence du chemin d'exploitation et la création sur le côté gauche, côté lotissement, sur toute sa longueur

l'idée que la date de consolidation a été fixée tardivement ou qu'il existait un état pathologique antérieur évoluant pour son propre compte ; - aucun élément médical ne permet de justifier d'une longueur

Non compris l'adresse, les salutations, les réquisitions d'usage et la signature qui ne seront jamais comptées dans la réponse, celle-ci sera limitée à la longueur de l'article qui l'aura provoquée.

solutions proposées par les époux [O]-[P], à savoir (1°) la réduction de l'épaisseur du mur de clôture empiétant sur la parcelle des consorts [M], d'environ 30 mm, d'une hauteur de 0,95 à 1,3 m sur une longueur

pente, dès lors qu'il porte sur la largeur de la piscine, qui n'est que de trois mètres, alors que les pièces du dossier révèlent que la déclivité du terrain, qui est relativement faible, porte sur la longueur

rejeté sa demande tendant à la condamnation de l'Etat à lui verser la somme de 15 000 euros au titre de son préjudice financier et la somme de 4 000 euros au titre de son préjudice moral du fait de la longueur

Cet échec thérapeutique n'étant pas fautif, la longueur du traitement n'apparaît pas excessive. Dans ces conditions, M.

Leuville-sur-Orge sur la parcelle B 426, de condamner la commune de Leuville-sur-Orge à démolir le trottoir réalisé au droit de cette parcelle B 426 dans toute sa largeur jusqu'au chemin rural CR 41 et sur une longueur

de 39,30 mètres, - cheminement n° 2 : à 1'est du fonds des époux [V]-[J], sur la parcelle A n°[Cadastre 2], d'une longueur de 32,80 metres, - cheminement n° 3 : de part et d'autre de la clôture entre

Il existait un état antérieur éventuellement interférant : scoliose et inégalité de longueur des membres, non documenté. L'examen clinique du 25/09/2020 retrouvait : Distance main-sol : 2 cm.

par un discret strabisme vertical avec hypertrophie variable de l'oeil gauche, un léger abaissement du globe par rapport au droit avec discrète enophtalmie, une cicatrice en S allongée de 4 cm de longueur

, les froides permettant " la circulation d'un courant de plus grande intensité dans la lampe " tout en réduisant les coûts globaux d'éclairage, et étant mieux adaptées " aux lampes d'éclairage de longueurs

L'administration ne dispose au demeurant d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur des délais imposés par celles-ci.

assisté de Me Victor LEHMANN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS ETABLISSEMENT PUBLIC ILE-DE-FRANCE MOBILITES (IDFM) [Adresse 7] [Localité 14] représenté par Me Jonathan AZOGUI de la SCP LONQUEUE

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2020 et un mémoire enregistré le 27 janvier 2022, la région Auvergne-Rhône-Alpes, représentée par Me Lonqueue, demande à la cour