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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
642bbfb1d49e0104f58f001b
3 avril 2023
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE DE RETRAIT DU ROLE du 03 Avril 2023 N° 2023/21 Rôle N° RG 23/00082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2PI [S] [B
Source officielleChambre 1-2
65a8d10ee12c85000874adfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 16 JANVIER 2024 N° 2024/26 Rôle N° RG 23/01349 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVSI S.C.I.
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
68f1d7497ffb526292dd6e5b
22 septembre 2025
22 septembre 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI PREMIERE PRESIDENCE ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 22 Septembre 2025 N° RG 24/02777 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VTIH N°RG 24/3536 - N°Portalis DBVT-V-B71
Source officielleContestations Honoraires
64a660a7bbd03a05db965479
3 juillet 2023
3 juillet 2023
son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Diane FISCHER, avocat au barreau de NANTES, substituée par Me Marie-Laure LEVILLAIN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6386826f3a04f5216704
5 avril 2023
5 avril 2023
775 715 683 [Adresse 14] [Localité 18] représentée par Me Louis VIVIER, substitué à l'audience par Me Frédérique POLLE, avocat postulant au barreau D'AGEN et Me Thomas DROUINEAU, SCP DROUINEAU LELAIN
Source officielle3e Chambre A
60363f557293d0a1296c0248
26 novembre 2015
26 novembre 2015
. *** La SCI Les Compagnons a fait procéder à la construction d'un immeuble comprenant sept appartements à Levain.
Source officielleChambre 1-6
65449c93c71a6a83181c8c00
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Elle estime donc que seul son arrachement et son heurt avec le rotor principal sont les causes de l'accident.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc1
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Le 2 mars 1989, M. et Mme Y...ont signé, tant pour leur compte que pour la SCI Saint Jean, un contrat avec le Cabinet Luce aux fins de rechercher un crédit de 3 000 000 francs français de type " roll-over
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1d05d6f7f678d49524
4 juillet 2024
4 juillet 2024
le Président du TC de NANTERRE N° RG : 2023R00919 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Martine DUPUIS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Niels ROLF-PEDERSEN
Source officielleChambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5f2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
22 décembre 2022 par le Juge des contentieux de la protection d'[Localité 8] N° RG : 22-000164 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 21.01.25 à : Me Niels ROLF-PEDERSEN
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85058
29 septembre 2000
29 septembre 2000
A... ... par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistés de Maître ROCCO, Toque R60, Avocat au Barreau de PARIS, SCP LONGUET ET ASSOCIES INTERVENANT VOLONTONTAIRE ET APPELANT : MAITRE STACKLER POUR
Source officielle14e chambre
615e0de0c25a97f0381f501d
4 décembre 2014
4 décembre 2014
par le Tribunal d'Instance de COURBEVOIE N° RG : 12-13-0299 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Paul COUTURE Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN Me Niels ROLF
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f093ef56904f13d44e4f
2 septembre 2022
2 septembre 2022
PAR CES MOTIFS : LA COUR, ORDONNE la réouverture des débats de l'affaire inscrite sous le numéro RG: 19/06760 du role, ORDONNE le renvoi de l'affaire à l'audience du : Vendredi 27 janvier
Source officielleChambre 4-5
6622095c9ce14200083895c3
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 18 AVRIL 2024 N°2024/ MS/KV Rôle N° RG 22/07607 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJO4A S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
67908b3a4143037ceabfc025
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 11] 1ère chambre ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE (Art. 382 et 383 C.P.C.)
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f486
10 mai 2007
10 mai 2007
En mai 2002, elle a demandé la fourniture des rotors à la société Lagerwey, la fourniture des mâts à la société Eole et la fourniture des pales à la société ATV, ces trois entreprises étant étrangères
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f92
9 août 2021
9 août 2021
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Anne-laure WIART, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES - vestiaire : 437 Représentant : Maître Maja ROCCO
Source officielle1ère Chambre
6941e8bac69a34cd207e84c3
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Trent 772B-60 n° 42702 et d'un second moteur Rolls-Royce Trent 772B-60 n° 42586.
Source officielleChambre 1-3
6364ba2ae405357f749ea4ec
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 20 OCTOBRE 2022 N° 2022/ 238 Rôle N° RG 19/13807 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZ7O [H] [Y] C/ [
Source officielleChambre A - Commerciale
6347abf729ffd2adfff4f1fc
12 octobre 2022
12 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ANGERS CONTENTIEUX CHAMBRE A - COMMERCIALE N° RG 22/00269 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E6SG DU 14 FEVRIER 2022 DECLARATION D'APPEL VALANT INSCRIPTION AU ROLE DU 14 FEVRIER
Source officiellePage 14 sur 53