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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
6528df20aaebb88318fda474
12 octobre 2023
12 octobre 2023
L'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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25 avril 2023
25 avril 2023
a été débattue le 08 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, chargée du rapport Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6375c51457d0f882dc21
27 avril 2023
27 avril 2023
L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, chargé du rapport Madame Françoise SIMOND
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
66162bdb99851e0008f1e560
9 avril 2024
9 avril 2024
Localité 12] de nationalité Française demeurant [Adresse 10] Représenté par Me Laurène D'AMIENS de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Antoine VOLLET de la SCP SIMARD
Source officielleCour d'Appel
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4 juin 2008
4 juin 2008
est prévu que le contrat de travail en bonne et due forme soit conclu avec Melle Daniela D... en vue de la garde des enfants pendant les heures de travail du père, - la belle-soeur de ce dernier, Mme Simona
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f574750d
6 avril 2023
6 avril 2023
L'affaire a été débattue le 09 Mars 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552476c5d9057df7ffe2
10 mai 2022
10 mai 2022
été débattue le 10 Mars 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui s'est chargé du rapport Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552776c5d9057df7fff0
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62d79ab871d9f5effbdf2987
19 juillet 2022
19 juillet 2022
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Avril 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af52b5ff6e72c96124f2
10 avril 2025
10 avril 2025
à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielle1ère Chambre C
5fdbf1ef6a818a12ac5467b1
15 janvier 2019
15 janvier 2019
DOMAINE [Établissement 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Anthony SINARD
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552976c5d9057df7fff8
10 mai 2022
10 mai 2022
été débattue le 10 Mars 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui s'est chargé du rapport Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64e995ea1b26a7d96977b618
25 août 2023
25 août 2023
l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier, et lors du délibéré : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64eedc49bb2c32d969d351fe
10 août 2023
10 août 2023
Mai 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril GUYAT, conseiller faisant fonction de président, chargé du rapport, Madame Isabelle CHUILON, conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64fab9cf0f624005e653f4a5
7 septembre 2023
7 septembre 2023
été débattue le 22 Juin 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552776c5d9057df7fff2
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Françoise SIMOND
Source officielleChambre 1 A
64b77f1dd1e51905db2b1d38
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Il fait valoir que c'est après une analyse approfondie des documents juridiques, comptables et sociaux fournis par le cabinet d'affaires Michel Simond, après une période de mise au courant de plusieurs
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64f17efe92dd7fd9692bbcab
31 août 2023
31 août 2023
Mai 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril GUYAT, conseiller faisant fonction de président, chargé du rapport, Madame Isabelle CHUILON, conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
669b52fea3418ee2ae72d102
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Et lors du délibéré par : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ******** Exposé
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7d7876e75543d1c630
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, Et lors du délibéré par : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officiellePage 13 sur 15
SCM ROUHIER SIMONARD BONANNI
05/12/2024
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SCI SIMONARD
15/02/2024
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SCI SIMONARD
09/02/2024
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SCI SIMONARD
24/01/2024
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Simonard, Frédéric
28/12/2021
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