Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06f
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c31e
8 juillet 2008
8 juillet 2008
. : JLR / LE ARRÊT N ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 14 Septembre 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 JUILLET 2008
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6035ac2d3237d9104ae784c5
18 mars 2016
18 mars 2016
Par jugement du 2 février 2015, le Conseil de prud'hommes de Saint-Étienne a : -dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d10
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Cour assistée par Me BUFFARD avocat au barreau de ST-ETIENNE Monsieur Daniel Régis Pierre X... ... 42170 SAINT JUST ST RAMBERT représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté par Me BUFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c593
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Les demandes en paiement de la société BNP PARIBAS sont justifiées par les pièces établissant la dette de Jean-Louis X..., à savoir l'ouverture de crédit qu'il a signée le 26 avril 1988, la déchéance du
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e7
24 mars 2011
24 mars 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02066_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Château de Saint-Loup exerce une activité de réception et d'hôtellerie dans un château situé dans la commune de Saint-Loup-Lamairé (Deux-Sèvres
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e7a0
2 novembre 2011
2 novembre 2011
ET : SCP Z..., demeurant ...-87000 LIMOGES Défenderesse. --- = = oO § Oo = =--- Le deux novembre deux mille onze Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a1
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87063
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Louis Y... Simone épouse X... Z... Jean Z... Odile Z... André Z... Gérard Z... Solange Z... Bernadette A... Jean-Luc APPEL D'UNE B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c7
18 décembre 2003
18 décembre 2003
AFFAIRE RURALE : COLLEGIALE R.G : 02/02970 SAFER RHONE ALPES C/ X Louis Z Simone épouse X Y Jean Y Odile Y André Y Gérard Y Solange Y Bernadette A Jean-Luc APPEL D'UNE DECISION DU Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1c
22 avril 2011
22 avril 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf65
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean- Louis BERGEZ, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a89
10 novembre 2015
10 novembre 2015
2010 avec mise à pied conservatoire.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01605_20250822
22 août 2025
22 août 2025
B A d'évacuer sans délai la maison située au 8 rue Mirabeau à Port-Saint-Louis-du-Rhône, sous astreinte de 100 euros par jour de retard, d'ordonner son expulsion ainsi que celle de tous occupants et de
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse S..., Michel Sainte-Croix Q..., Edwige Q... épouse S..., Michel Sainte-Croix Q..., Edwige Q...
Source officielleChambre sociale
627df8c90d41e0057d43e401
11 mai 2022
11 mai 2022
FORTUNADE INTIMÉ ---=oO$Oo=--- Nous Pierre-Louis PUGNET, Président de chambre chargé de la Mise en Etat, assisté de Sophie MAILLANT, Greffière, Vu l'article 902 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf90
6 juin 2008
6 juin 2008
(avocat au barreau de SAINT DENIS), INTIMÉES : Madame Marie B...Nathalie C...épouse D... ... 97421 LA RIVIÈRE SAINT LOUIS Représentant : Me Eric F...KWAN (avocat au barreau de SAINT- PIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b939
13 décembre 2007
13 décembre 2007
En l'occurrence, force est de constater que Jean- Louis X... ne produit aucune pièce relative à ses conditions de travail et à ses éventuelles réclamations, notamment après la déclaration de maladie professionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4c
25 mars 2008
25 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2008 N° 2008 / 181 Rôle N° 07 / 02514 SA BRASSERIE DE SAINT OMER C / Jean Louis X...
Source officiellePage 13 sur 357