Le navire a été enregistré le 26 août suivant au port de LONDON sous le numéro CN-ALY58165C011 et le nom , avec une longueur de 17 m 38.

premier président ne doit pas statuer sur le bienfondé du sursis ordonné, sauf si le premier juge a omis de fixer un terme au sursis qu'il a prononcé, ce qui n'est pas le cas en l'espèce ; -que la longueur

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C A a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision du 16 septembre 2020 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Longuenesse

devra en aucune façon empiéter sur la parcelle AX [Cadastre 4] et qui devra être d'une hauteur suffisante et évolutive, afin que soient retenues les terres de cette dernière parcelle sur toute la longueur

Le médecin traitant n'apporte pas d'argument, clinique et para-clinique (scanner-IRM), qui justifie cette longueur d'arrêt de travail.

construction ayant été créé par décaissement, et, comme décrit plus haut, seule une terrasse végétalisée d'une hauteur d'environ un mètre sur 80 centimètres de profondeur ayant été réalisée sur la longueur

L'article R. 5341-34 précise de plus que : " Les navires affranchis de l'obligation du pilotage à raison de leur longueur sont soumis, au cas où ils font appel aux services d'un pilote, au tarif général

de configuration ; les premiers juges ont commis une erreur de droit couplée à une erreur d’appréciation en écartant ce moyen ; - les arrêtés ont aussi méconnu l’article UA 6 de ce règlement ; la longueur

' que l'article 223 du code des douanes précise les modalités de calcul du droit de francisation qui, pour les navires de plaisance et de sport, se compose d'un droit sur la coque qui dépend de la longueur

L'expert judiciaire note quant à lui qu'il existe deux tracés pour désenclaver les parcelles des consorts [X] : - le tracé B.P.C.Y.I.Z.J.K qui a une longueur de 565 mètre (tracé qui emprunte le chemin

[E] [V] de sa demande tendant à ordonner à Mme [J] [M] de rétablir la canalisation souterraine de l'ancienne ravine dans un diamètre identique de 60 centimètres sur toute sa longueur et au niveau du passage

compte tenu de sa faible longueur, l'escalier peut être implanté en limite de propriété, il n'y avait donc pas de trouble manifestement illicite, sur le remblai en limite de propriété les terres

Il indique qu'une date de consolidation au 11 octobre 2015 serait conforme au référentiel relatif à la longueur des arrêts de travail en traumatologie.

paiement de dommages et intérêts pour trouble manifeste de voisinage, - de sa demande visant à voir ordonner la démolition de la construction édifiée par Madame Ginette Y... sur sa propriété d'une longueur

modificatif délivré par la commune le 6 juin 2016 qui ne prévoit que l'édification d'une clôture alors que la société Chimirec a construit un mur de parpaings d'une hauteur de 2,20 mètres sur une longueur

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2024, le centre communal d’action sociale de la commune d’Epinay-sur-Seine, représenté par Me Lonqueue, conclut au rejet de la requête et à ce que

Elle soutient que l'article UC 6 du règlement du plan local d'urbanisme n'a pas été méconnu dès lors que le projet est bordé sur sa longueur par un chemin privé non ouvert à la circulation du public et

Par un mémoire enregistré le 6 novembre 2023, le département de la Drôme, représenté par Me Lonqueue (SCP Lonqueue-Sagalovitsch-Eglie-Richters et Associés) conclut au rejet de la requête et à ce qu'une