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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6620b8babd6a8f00086ab793
17 avril 2024
17 avril 2024
la première mise en demeure du 18 mars 2021, - de condamnation de la SAS MORTAGNE INVESTISSEMENTS à leur payer la somme de 10 000 euros de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi sui generis
Source officielle11e Chambre B
603496e1ca97d1838b50d4d1
10 novembre 2016
10 novembre 2016
NOVEMBRE 2016 N° 2016/462 Rôle N° 15/20931 SARL ELYDRO.C C/ SA SOCIETE IMMOBILIERE DU LITTORAL Grosse délivrée le : à : SCP BADIE ME BERGER GENTIL
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162cf6c8b4dc27576e7b734
22 novembre 2012
22 novembre 2012
demeurant tous deux [Adresse 3] représentés la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES en la personne de Maître Michel GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistés du cabinet ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a9
6 juin 2001
6 juin 2001
PERRET-GENTIL, Greffier en Chef, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.
Source officielle9e Chambre A
616348f4543823d76b031780
30 juin 2011
30 juin 2011
Monsieru [R]., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Fabienne MIOLANE, avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur [Z] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Blandine BERGER-GENTIL
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90320
4 mars 2013
4 mars 2013
Julien est de plus en plus à l'aise avec les adultes, il est gentil et serviable. Mais, il peut également, parler beaucoup sans écouter les réponses à ses propres demandes.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02080_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Par des jugements du 16 janvier 2020 et du 3 mars 2020, les tribunaux de première instance de Port-Gentil et de Libreville (Gabon) ont prononcé l'adoption simple, respectivement, de l'enfant G N K, née
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f07c068df3795388ea9adc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DÉFENDERESSE Madame [T] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Et assistée de Me Justine GENTILE
Source officielleChambre 1-11 HO
66c58302784a89285d3f32ca
20 août 2024
20 août 2024
Le 19 août 2024, Mme [S] [L] a attesté que son frère [S] [W] ne l'a jamais menacée de mort et que son frère est un garçon gentil et très respectueux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
686dfb0a002316e0ca848ee6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
saisine : 14 novembre 2024 Décision attaquée : n° 24/00053 rendue par le conseil de prud'hommes d'EVRY-COURCOURONNES le 03 septembre 2024 APPELANT Monsieur [B] [X] Représenté par Me Eugenia GENTIL
Source officielleRétention Administrative
688858f4d8cf5e00fc89874f
12 octobre 2024
12 octobre 2024
Assisté de Monsieur [W] [V], interprète en langue arabe en vertu d'un pouvoir généra, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'AI-en-Provence.
Source officielleChambre civile 1-7
659cf3420b6b43000800d8d2
7 janvier 2024
7 janvier 2024
Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : DEMANDEURS pris en la personne de : Monsieur l'Avocat Général COUR D'APPEL [Adresse 2] [Localité 3] pris en la personne de Mme BOUCHET-GENTON
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862ae
25 mars 2002
25 mars 2002
Françoise (la serveuse) être en état d'ébriété, quant à son comportement vis à vis des clients, je n'ai jamais ni vu ni entendu des mots déplacés bien au contraire, elle avait toujours un petit mot gentil
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61631212615c943a65e042db
21 février 2012
21 février 2012
[Y] chez sa cousine, [T] [W] [D] au cours de l'année 1998,qui lui a été présenté comme le père de l'enfant [P] et précise :'J'ai félicité Monsieur [Y] d'avoir un fils aussi beau et gentil, et il m'a remercié
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b5f
12 décembre 2005
12 décembre 2005
Généra Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b110
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Le témoignage de Madame E... retenu par l' arrêt est sans ambiguité en ce que Monsieur A... reconnaissait devant elle " qu' ils avaient eu beaucoup de chance que Micheline (D...) ait eu la gentillesse
Source officielle17e Chambre
6032be238003c634bb48aac7
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Rôle N° 17/07542 Jean-Luc [X] C/ SA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Grosse délivrée le : à : Me Aurélie PARICIO, avocat au barreau de PARIS Me Ludovic GENTY
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162d32370d46c7f95e825b0
23 octobre 2012
23 octobre 2012
personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 26] représentées par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0034 assistées de Me Antoine GENTY
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616333cbf74a27a178b84320
19 mai 2011
19 mai 2011
AREAS CMA ayant son siège : [Adresse 5] Monsieur [R] [G] demeurant : [Adresse 3] représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistés de Me Vincent DONY, substituant Me GENTY
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63ca43109066fd7c90fc27c5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Laurent MORET, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 427 INTIMÉ Monsieur [J] [H] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Cyrielle GENTY
Source officiellePage 13 sur 81