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[V] [D] a indiqué aux gendarmes arrivés sur les lieux le 17 septembre 2016 que le premier cheval du groupe s'est mis à galoper à la vue d'un autre équidé dans une pâture.

Source officielle

6e Chambre D

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Appel

5 septembre 2018

S'agissant du véhicule Hyundai Galloper, il indique que celui-ci a été utilisé pour les besoins de la vie familiale et qu'il n'y a donc pas lieu de prévoir une indemnité de jouissance.

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

24 mai 2007

effet, contrairement à ce qu'il soutient, à savoir que sa jument « courait en région parisienne et lors de meetings, c'est-à-dire dans des endroits où les frais de transport sont remboursés par FRANCE GALOP

Source officielle

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a4

Appel

14 mai 2008

910 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 19 mars 2008 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur, en présence de Monsieur GALLAIS

Source officielle

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67f

Appel

10 septembre 2008

au Barreau de BERNAY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur sur la procédure et les faits de la cause, Monsieur GALLAIS

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caa0

Appel

17 septembre 2008

articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 11 juin 2008 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, en présence de Monsieur GALLAIS

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc16

Appel

5 novembre 2008

Henri GALAN, ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 05 NOVEMBRE 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdae

Appel

19 novembre 2008

procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 1er octobre 2008 sans opposition des avocats devant Madame LE BOURSICOT, Président de Chambre, rapporteur, en présence de Monsieur GALLAIS

Source officielle

CAA

8ème chambre

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Admin. Appel

13 janvier 2026

Dans chacune des deux spécialités, course au galop et course au trot, une de ces sociétés de courses de chevaux est agréée comme société mère.

Source officielle

CHAMBRE CIVILE

644a11e7656d26d0f8b57c33

Appel

26 avril 2023

de 8 730,76 euros à 'Auto Centre Select', et d'une autre, de 9 000 euros, à titre de 'virement AG M St Pe [P] ou Mme', - un courrier émanant de Mme [X] daté du 7 décembre 2021 indiquant 'Le Ford Galaxie

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

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Appel

7 décembre 2017

pouvoir régulier INTIMÉE : POLYCLINIQUE [Établissement 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Henri GALLAT

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b193

Appel

12 mars 2008

Henri GALAN ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 12 MARS 2008 par Monsieur Pierre D' HERVE, Président.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e95a

Appel

29 novembre 2011

S. 38/ 40 rue Saint Simon 94011 CRETEIL CEDEX représenté par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Julie GALLAIS de la SELARL GROUPE RABELAIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

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Admin. Appel

28 septembre 2023

A B, ressortissant sénégalais né le 9 août 1988 à Gallade, qui a déclaré être entré en France en 2010, a sollicité le 14 juin 2021 son admission au séjour au titre des dispositions de l'article L. 435-

Source officielle

CHAMBRE CIVILE

659f93133328fa00087a23c1

Appel

10 janvier 2024

le temps était beau, et l'heure matinale choisie était adaptée à la saison et au risque d'orage annoncé pour la fin de la journée ; le tribunal a également retenu que les poneys n'ont été lancés au galop

Source officielle

16e chambre

6438f3a0a942a604f5e939b9

Appel

13 avril 2023

l'exécution de PONTOISE N° RG : 21/00049 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS

Source officielle

Chambre civile 1-6

69731889cdc6046d47638f7c

Appel

22 janvier 2026

l'exécution de [Localité 12] N° RG : 25/00091 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.01.2026 à : Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS

Source officielle

1ère Chambre

60353ac5ed441164c52b5802

Appel

25 mai 2016

[F] [Z] (l'acquéreur), président de la fondation Gala [D] à [Localité 2], M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83a

Appel

23 janvier 2008

Tu as adopté par ailleurs une attitude insolente allant jusqu'à dormir sur les lieux de travail, mettre les pieds sur le bureau et lire des revues " Voici " et " Gala ".

Source officielle

2ème Chambre

6707701381e733ee26982de3

Appel

8 octobre 2024

le [Date naissance 5] 1949 à [Localité 15] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Aurélia MENNESSIER, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Lola GALLAY

Source officielle

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