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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
62c5299ca2c4236379079bdd
4 juillet 2022
4 juillet 2022
poursuivies les infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
631986dc51eeae4f1309d0ea
19 août 2022
19 août 2022
Son conseil, qui le représente, indique que l'attitude de l'intéressé s'explique par une mauvaise expérience vécue lors de l'audience de première instance.
Source officielleChambre des Rétentions
68de071d1bc19e7640ea3e35
1 octobre 2025
1 octobre 2025
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64acf3fc03c09105db6c05c6
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[I] souligne l'importance du choc carcéral qu'il a subi pour ce qu'il dit être une première incarcération, particulièrement longue, qu'étant âgé de seulement 20 ans il a vécue avec un fort sentiment d'injustice
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64364d7729c3df04f589a659
11 avril 2023
11 avril 2023
[F] mentionne une patiente dans le déni de ses antécédents, sur la défensive, se sentant persécutée (récupération de comprimés cachés sous ses collants vécue comme une agression), dans une forme de communication
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
651fa506c601f08318991536
5 octobre 2023
5 octobre 2023
l'enfance des troubles graves de la personnalité de type histrionique - ou névrose hystérique - avec labilité émotionnelle, suggestibilité, somatisations, vide affectif et une dramatisation des situations vécues
Source officielleChambre 4-8
64b0e7b0c42a2105dbc59ae0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Elle soutient en substance que l'enquête n'a pas permis de démontrer la réalité de l'agression vécue comme telle par Mme [U], d'autant que le médecin traitant qui a établi le certificat médical initial
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64c20a9e1e0d40d96967d8b2
26 juillet 2023
26 juillet 2023
A la suite de cette hospitalisation, elle indique avoir pris un neuroleptique qu'elle n'aurait jamais dû prendre car en lien avec une situation de mort imminente qu'elle a vécue.
Source officielle1re chambre civile
63d8c0872182c005de24d1bc
4 août 2022
4 août 2022
[T], vécue à l'aube de ses 18 ans, comme facteur de majoration de son préjudice. Il considère que le surplus des moyens fondant la demande d'indemnisation du préjudice moral ne sont pas démontrés.
Source officielleRecours Hospitalisation
66c58311784a89285d3f337f
19 août 2024
19 août 2024
Eu égard à la pathologie décrite, qui sera corroborée ensuite par les menaces vécues de 'vols' de son identité de la part de l'armée française et par un vécu sur Mars avec réception de codes secrets notamment
Source officielle4ème Chambre Section 3
662b4404fe25450008314d04
25 avril 2024
25 avril 2024
Ces contraintes sont sans rapport avec celles vécues avec un jeune du même âge non porteur de troubles ou handicaps, même un nourrisson, certes dépendant mais ayant de longues périodes de sommeil et peu
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688c4c03119f12788f059da5
31 juillet 2025
31 juillet 2025
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleChambre des Rétentions
67908b344143037ceabfbfd9
21 janvier 2025
21 janvier 2025
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielle6e chambre
60359565d3c93fb9e983c0b1
29 mars 2016
29 mars 2016
Même si ces attestations relatent des situations non vécues par leurs auteurs, il n'en demeure pas moins que les éléments du dossier relèvent que Madame [X] a été écartée des réunions parents-soignants
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87020
26 janvier 2004
26 janvier 2004
chalandise touristique, professionnelle et d'affaires, élément influençant directement et de manière durable l'activité d'un commerce d'hôtellerie et de restauration situé à proximité immédiate de ce vecteur
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89255
27 novembre 2007
27 novembre 2007
une atteinte à sa dignité et son honneur, comme une infamie, que certaines personnes de son entourage professionnel et personnel se sont alors détournées de lui, - que sa souffrance psychologique vécue
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89257
27 novembre 2007
27 novembre 2007
une atteinte à sa dignité et son honneur, comme une infamie, que certaines personnes de son entourage professionnel et personnel se sont alors détournées de lui, - que sa souffrance psychologique vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15b
26 mars 2008
26 mars 2008
L'image maternelle archaïque a été vécue comme étouffante et toute puissante. Séverine s'identifie massivement à sa mère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4d
29 janvier 2008
29 janvier 2008
date du 10 janvier 2004 que celui-ci a constaté un syndrome anxio-dépressif réactionnel ayant commencé le 12 septembre 2003, avec signes évocateurs d'une névrose post-traumatique due à une mutation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a73c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
date du 10 janvier 2004 que celui-ci a constaté un syndrome anxio-dépressif réactionnel ayant commencé le 12 septembre 2003, avec signes évocateurs d'une névrose post-traumatique due à une mutation vécue
Source officiellePage 12 sur 61