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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
63be636513ef607c90ab645c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Novembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb60acece1704f574751d
6 avril 2023
6 avril 2023
pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552576c5d9057df7ffea
10 mai 2022
10 mai 2022
de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui a rendu compte des plaidoiries, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62833c285a52a8057d991857
16 mai 2022
16 mai 2022
de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, qui a rendu compte des plaidoiries, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62721834228a02057de673f0
3 mai 2022
3 mai 2022
de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, qui a rendu compte des plaidoiries, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66a098fd2be3e083f4fad44c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Et lors du délibéré par : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseillère, Madame Françoise SIMOND, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Source officielle3ème chambre A
66ff85aea4ff9ec259c09695
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[R] [N], par l'intermédiaire du cabinet Michel Simond est rentré en contact avec M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
653b58f3502b828318c4e369
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Et lors du délibéré par : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ********
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66162bdc99851e0008f1e594
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc2489
19 janvier 2023
19 janvier 2023
a été débattue le 08 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielle1re chambre civile
652f78cab05320831899599e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CITYA RYAUX BOUCICAUT, dont le siège est [Adresse 3] [Localité 9], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège assistés de Me Jean-Philippe SIMARD
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a50c84b8594705dbfcca44
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Cyril GUYAT, conseiller, faisant fonction de président Madame Isabelle CHUILON, conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb606cece1704f57474fb
6 avril 2023
6 avril 2023
L'affaire a été débattue le 09 Mars 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f574750f
6 avril 2023
6 avril 2023
rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Françoise SIMOND
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e0966a1876057df5d200
18 mai 2022
18 mai 2022
nationalité française, responsable d'équipe logistique domiciliés ensemble : [Adresse 7] [Localité 3] représentés par Me Christine BERENGUER-GRELET, avocate postulante au barreau du GERS et Me Simona
Source officielle1ère Chambre C
5fdb07298969839b84c7bf97
23 avril 2019
23 avril 2019
Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté de Me Anthony SINARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93062
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-74100 ANNEMASSE représenté par la SCP PROUTEAU SIMOND AMBIAUX, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS SCP JEAN-FRANCOIS D...
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62cd0ec4e91c8e9fcf071242
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Conseiller, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Frédéric PARIS, Président de chambre - Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, - Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc247f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6528df1eaaebb88318fda46c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
et lors du délibéré : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Source officiellePage 12 sur 15