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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161a
22 mai 2014
22 mai 2014
Michel X..., Mme Nicole Y... épouse X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6037301e5879090b38ac35d2
21 mai 2015
21 mai 2015
,, de la SELARL MICHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL COGERA [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pierre LAMY du CABINET PIERRE LAMY ET ASSOCIES, avocat au
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162c832b820aa60963d8459
30 novembre 2012
30 novembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172f
3 avril 2014
3 avril 2014
Nicolas Y..., né le 01 Octobre 1950 à ... (98829) y demeurant Mme Angèle Y..., née le 24 Mai 1956 à ... (98829) y demeurant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e95
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Raymond Z..., Madame Marie Christine Z... épouse B..., Madame Nicole Y... veuve X..., M. Alain X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a35d
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 04 DECEMBRE 2007 QUATRIÈME CHAMBRE-SECTION A No de rôle : 06 / 05939 Monsieur Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
LA S.A.R.L. CABINET D'EXPERTS ASSOCIESc/Madame Nicole X
6253cae7bd3db21cbdd8c6d7
30 juin 2008
30 juin 2008
CABINET D'EXPERTS ASSOCIES, c/ Madame Nicole X... Monsieur Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85904
25 octobre 2001
25 octobre 2001
A la suite d'une donation-partage des époux Y... intervenue en 1994 au profit de leurs deux enfants, Michel Y... et sa soeur, Brigitte FAURE, Michel Y... s'est trouvé titulaire de la majorité des droits
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c8
22 février 2011
22 février 2011
LE PREPOSE DU CHS LE VINATIER ... 69677 BRON CEDEX non comparant Mme Michèle Y... ... 01360 BALAN non comparante Mme Renée Z... ... 69210 SAVIGNY non comparante Mme Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86939
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Dit que la société GROUPAMA et les héritiers de Michel X... devront relever et garantir Louis X... et la G.M.F. des condamnations ainsi prononcées.
Source officielleChambre 1-11 HO
63c79ae3da31367c908eb4c9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
- [Adresse 4] non comparante, ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 05 Janvier 2023, en audience publique, devant Monsieur Nicolas
Source officielleRétention Administrative
63d0d55b81a7b805de12b3f5
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ERNST, Vice-Président placé près le premier président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE contradictoire,
Source officielleRétention Administrative
63d0d55c81a7b805de12b403
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ERNST, Vice-Président placé près le premier président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire,
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec10ab73d7c90739e32
9 janvier 2023
9 janvier 2023
ERNST, Vice-Président placé près le premier président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire,
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec20ab73d7c90739e36
9 janvier 2023
9 janvier 2023
ERNST, Vice-Président placé près le premier président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire,
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec20ab73d7c90739e38
9 janvier 2023
9 janvier 2023
ERNST, Vice-Président placé près le premier président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6036944781626136e844292a
29 septembre 2015
29 septembre 2015
1] (69) [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Bertrand GONNET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Juin 2015 Présidée par Vincent NICOLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd4
7 mars 2016
7 mars 2016
Michel Bernard Maurice Y..., M. Claude Michel René Y..., Mme Nicole Raymonde Geneviève Y... épouse Z..., M. Alain Y..., Mme Chantal Nicole Y..., Mme Annick Chantal Y..., M. Stéphane Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd5
16 juin 2008
16 juin 2008
Alain- Michel A..., désigné comme expert en remplacement de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60371a138c6ea5b466d8a11a
10 juin 2015
10 juin 2015
DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Octobre 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Christian RISS, Conseiller Vincent NICOLAS
Source officiellePage 12 sur 123