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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e681
25 août 2011
25 août 2011
Dans la douche : Faïences décollées, cloisons autour du bac à douche pourries par les moisissures ; humidité relative 100 %, planchéiage sur lambourdes support du carrelage à proximité du bac à douche
Source officielle1ère Chambre
67ff39b1303a1b38839f7c47
15 avril 2025
15 avril 2025
à l'italienne ainsi qu'une résurgence des eaux fluorescéinées dans le périmètre de la colonne de chutes situées dans la buanderie ; ' le siphon du sol de la douche à l'italienne présente un défaut de
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8aca0
5 mars 2008
5 mars 2008
: 20,40 € - rappels heures semaine du matin 433,59 € - congés payés y afférents : 43,36 € - prime d'ancienneté : 9.062,64 € - prime de performance : 2.858,25 € - prime de rendement : 153,95 € - douches
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
652a309f7ed1ea8318112540
13 octobre 2023
13 octobre 2023
murs sont carrelés, pourvue d'un receveur extra-plat posé à même le sol et répondant ainsi à la définition de la douche à l'italienne, laquelle se distingue de la cabine de douche.
Source officielle1ère Chambre civile
67875258fc8e837eda8a625c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SARL Tasserie Klein a également procédé à la construction de trois douches à l'italienne facturée le 16 avril 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1d
14 janvier 2014
14 janvier 2014
La société Sarp Ouest soutient que le temps consacré à la douche a été rémunéré en heures d'équivalence, d'avril 2006 à décembre 2007 ; que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603634684cd48796a26b5081
2 décembre 2015
2 décembre 2015
et à la douche sur le fondement de l'article 1792 du code civil, Dit que la MAF doit sa garantie à son assurée, I'EURL [U] [Z], au titre de la police de responsabilité civile décennale souscrite,
Source officielle2ème Chambre
669b52faa3418ee2ae72d0d2
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RG 23/00189 - N°Portalis DBV7-V-B7H-DTPQ Défenderesse à l'incident et appelante : Demandeur à l'incident et intimé : Madame [O] [T] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Dorothée
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb9a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- condamné la société Techniciens Démolition Maçonnerie Iséroise à payer à la société Benatru Matériaux la somme de 278,96 euros TTC au titre du remboursement de la recherche de fuite d'eau de la douche
Source officielleChambre 4 A
635a2176c549ea05a7cd2c16
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielleChambre 4 A
64b77f19d1e51905db2b1d2e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
62e8be724f6d33e2e97f0948
29 juillet 2022
29 juillet 2022
DORSCH, président et Mme Martine THOMAS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e017
26 mai 2011
26 mai 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 26/05/2011 *** No MINUTE : No RG : 10/04114 Jugement (No 09/00380) rendu le 04 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : PB/LL APPELANTE Madame Dorothée
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c222
19 mai 2008
19 mai 2008
. ; qu'il relève, chez ces appelants, l'affaissement et l'absence d'étanchéité de la paillasse au pourtour du receveur de la douche ainsi que l'absence d'étanchéité de la robinetterie de la douche qu'il
Source officielleChambre 4 A
629af7be366eb6a9d4302d80
17 mai 2022
17 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M. EL IDRISSI, Conseiller Mme PAÜS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 A
681ee0e13117821d99f63faf
29 avril 2025
29 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M. PALLIERES, Conseiller M.
Source officielleChambre 4 A
669b52ffa3418ee2ae72d108
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielleChambre 4 A
687732fd7032dd17d194bb67
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M. PALLIERES, Conseiller M.
Source officielleChambre 4 A
67189490d8ceca1cd7018fec
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielleChambre 4 A
67189490d8ceca1cd7018fee
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officiellePage 12 sur 266