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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5e chambre civile
603edcae749a5e4934815103
2 mars 2021
2 mars 2021
La Cour poursuit en relevant qu'un seul accedit a été mené, dont il semble résulter que sur 20 bouteilles examinées, une bouteille s'est révélée difficile à déboucher, une autre très dure et six autres
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bda6be9c926c7caaf1
11 avril 2025
11 avril 2025
Faire intervenir une entreprise d'assainissement pour pouvoir déboucher les réseaux » ; Le fait que le 21 décembre 2019, M. [H] ait répondu « Merci ! C'est incroyable » au SMS de M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f99acdcd6adff75aab5
14 octobre 2022
14 octobre 2022
l'article 23 de la convention collective, régulariser l'attribution d'un véhicule de fonctions et de cessation de l'atteinte à l'égalité de traitement dans l'indemnisation des frais de repas et de découchers
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91207
3 mars 2014
3 mars 2014
orientation à la maison d'enfants de Nieul, accordait un droit de visite à la mère à son domicile accompagné puis semi-accompagné sur quelques heures, avec élargissement, dans le but de préparer des découchers
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA01078_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
A, représenté par Me Desouches, demande au juge des référés de la Cour : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c034
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Suite à la tenue de cette assemblée générale ayant débouché sur l'établissement d'un procès-verbal de délibération qui a été signé par l'ensemble des associés, Madame [Y] [V] a fait l'objet de plusieurs
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60372909278603040f1d6522
28 mai 2015
28 mai 2015
les 4 ventilations obstruées qui sont construites dans l'épaisseur des murs existants ; que ce devis ne respecte pas l'arrêt de la cour d'appel de Paris qui ordonnait de faire déboucher les ventilations
Source officielleChambre Sociale
626b8186d1fb03057d9a527d
28 avril 2022
28 avril 2022
Lors de l'entretien préalable, vous avez reconnu avoir volontairement démonté le pommeau de douche afin de déboucher le système de vidange de la douche qui, selon vous, fonctionnait mal, alors qu'il vous
Source officielle4ème chambre commerciale
633e7010f8faf13e2e973d66
5 octobre 2022
5 octobre 2022
L'expert relève que le conduit de fumée doit être continu, coupe-feu 2 heures et doit déboucher en toiture.
Source officielle1ere Chambre
5fd921b3c0f0debef27def10
2 juin 2020
2 juin 2020
L'expert a en effet constaté que : - le WC est complètement bouché, tous les essais faits pour le déboucher n'ayant rien donné, - il semble s'évacuer dans une ancienne fosse septique en très mauvais
Source officielle2ème chambre section A
644229bdd2fa6fd0f80403b1
20 avril 2023
20 avril 2023
l'expert, ce tracé n'est pas le plus court ni le moins dommageable, il est néanmoins le seul à permettre une desserte complète du fonds par les réseaux publics sis en bordure de la route sur laquelle il débouche
Source officielleChambre civile
64a7b0423bcaf505db6966ba
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Consorts [D] [I] / [Y] [L] ont successivement bénéficié de deux procédures de surendettement sur saisine de la Commission de Surendettement de la Corrèze, à savoir : - une première procédure ayant débouché
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
660e43180740db0008fa953d
3 avril 2024
3 avril 2024
Elles relatent des méthodes de management entraînant pour une partie des salariés placés sous sa subordination une souffrance au travail, ayant débouché pour l'une d'elle sur un arrêt de travail.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb93adb006537228fb1e4a
21 février 2019
21 février 2019
Date naissance 1] 1978 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [H] [Z] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Jean-Marc Descoubes
Source officielle1ère Chambre
5fd93888d639dc1d7444dfd7
5 mai 2020
5 mai 2020
Cadastre 2] appartenant à Mme [K] épouse [P] au profit de la parcelle CA [Cadastre 1] propriété des époux [S] sur une largeur de 4,24 mètres sur toute la longueur de la parcelle CA [Cadastre 2] jusqu'au débouché
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60374d1128a1102b1f5ab0b0
16 avril 2015
16 avril 2015
bénéficié de la même formation que tous les salariés intégrant le service boues et il a essentiellement fait preuve d'un manque de rigueur général, ayant conduit à son entretien préalable qui n'aurait pas débouché
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86922
18 juin 2003
18 juin 2003
Mme X... dans les dommages subis par M.V., l'a condamnée à lui verser les sommes de 4.542,64 francs en réparation de ses préjudices et de 5.000,00 francs à titre de frais irrépétibles, ainsi qu'à déboucher
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00531_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A..., représenté par Me Desroches, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 5 décembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 juin 2023 par lequel le
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8888d
22 juin 2006
22 juin 2006
de Commerce de TOURS en date du 03 Février 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Maître VILLA Francis, agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire des époux X..., 18 rue Néricault Destouches
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec41
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Ce contrôle a débouché, après déduction d'une régularisation créditrice de 970 € au titre de la "réduction Fillon", d'un crédit de 11 € et application des majorations de retard, sur un redressement d'un
Source officiellePage 12 sur 106