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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a8
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Annick Y... épouse X... C / Marie-Jeanne Z... épouse A... SCI LES JARDINS DE PAULINE Hervé A... Thierry A... Isabelle Angèle A... épouse B... Robert A... Jean-Marie C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aacb
21 avril 2008
21 avril 2008
François CREZE, Président qui en a fait un rapport, assisté de Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d278
27 octobre 2009
27 octobre 2009
. : 08/06690 Nature du recours : Appel APPELANTS : SA C.I.2.L Les Arcuires 01250 MONTAGNAT représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Laurence BENNETEAU-DESGROIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd88
30 octobre 2012
30 octobre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil le 18 Septembre 2012, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Annick
Source officielleAvis
CADA:20163244
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Aniche à sa demande de communication
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88771
5 mai 2006
5 mai 2006
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 Avril 2006, en audience publique, devant Gérard GROS, Conseiller chargé du rapport, assisté de Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf0
22 novembre 2011
22 novembre 2011
2010, enregistrée sous le no F 09/ 00661 ORDONNANCE DE RADIATION DU 22 Novembre 2011 Le 22 Novembre 2011, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6360c5913c369c7f74996e93
27 octobre 2022
27 octobre 2022
toque : K0065 - N° du dossier 20210318 Société M ADVOCATES OF LAW, représentée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : G097 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc37ee633183e2ee17b9d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LN MATERIEL ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Annick PRIGENT, magistrat du Pôle 5 - Chambre 5, Assistée de Mianta ANDRIANASOLONIARY, Greffier, Vu les articles 367 et 368 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7bb
15 février 2011
15 février 2011
Le greffier Le magistrat chargé d'instruire l'affaire Annick TIJOU Marie-Bernard BRETON
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe8d
23 novembre 2012
23 novembre 2012
TERNOISE Comparante, représentée de Mme Y...Marie Patrice, mandataire judiciaire et Mme Z...Faustine, stagiaire Madame Nathalie X... ...62400 BETHUNE Non comparante NTERVENANTE VOLONTAIRE Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d2
9 mai 2012
9 mai 2012
G : 10/ 03447 Mme Marie-Annick X... épouse Y... C/ M. Y...
Source officielleJurid. Premier Président
62db8f5c1d0e74effb5c07ec
21 juillet 2022
21 juillet 2022
. ********* Nous, Annick ISOLA, conseiller à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de monsieur le premier président de la cour d'appel de Lyon du 15 juillet 2022 pour statuer à l'occasion
Source officielle1ère chambre civile A
5fca7b8466bb5669fc153e50
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Date de clôture de l'instruction : 08 Janvier 2019 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 Septembre 2020 Date de mise à disposition : 01 Octobre 2020 Audience présidée par Annick
Source officielle18e Chambre B
6035984433d634bc82c3492e
25 mars 2016
25 mars 2016
de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035ac2e3237d9104ae7852e
18 mars 2016
18 mars 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre et Madame Annick
Source officielle1re Chambre C
61632f4c14ec5f96a7da08d9
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab8
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Greffier , lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : DU 10 Octobre 2006, contradictoire, mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Annick TIJOU, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa6b
10 octobre 2007
10 octobre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS: Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier. ****************** Suivant acte authentique en date du 28 Juin 1999, la Banque Française Commerciale
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb6
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : DU 16 Octobre 2007, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Annick TIJOU,
Source officiellePage 12 sur 149